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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 4977 | 0 | 1687 | 1689 | Réparation d'injure | Dossier en bon état, composé d'une liasse de 23 pièces cotées avec deux inventaires successifs correspondant. Parmi les pièces se trouve la sentence rendue le 7 janvier 1688 et collationée le 10 mars 1689 |  | |
| 819 | 0 | 1671 | 1672 | Réparation d'injure suite à une accusation de vol | Dossier en bon état général composé de deux liasses avec chacune un inventaire et les pièces correspondantes. Le premier inventaire comprend un avertissement, un billet d'emploi, des reproches, des salvations, deux copies d'une enquête tenue en l'auditoire de la gouvernance de Lille, des écrits. Le second inventaire comprend des défenses, des salvations, une ordonnance, des répliques | | |
| 11431 | 0 | 1683 | 1688 | Réparation d'injures | Dossier de 27 pièces avec deux inventaires des pièces fournies par le défendeur dont une requête civile | | |
| 5520 | 0 | 1678 | 1680 | Réparation d'injures | Dossier peu volumineux composé de 14 pièces avec inventaire correspondant | | |
| 6216 | 0 | 1690 | 1690 | Réparation d'injures | Petit dossier contenant une liasse de 10 pièces dont un inventaire, l'enquête du demandeur et la sentence du 21 octobre 1690 | | |
| 1443 | 0 | 1688 | 1688 | Réparation d'injures | Petit dossier en bon état général contenant 25 pièces (deux liasses avec chacune un inventaire et une pièce volante). La première liasse rassemble 16 pièces fournies par le demandeur et la seconde 8 pièces fournies par le défendeur. Pami ces pièces se trouvent des extraits d'actes de procédure, l'acte contenant l'assignation du 6 février 1688, des attestations de témoins, des défenses, des répliques, des dupliques et une procuration. La pièce volante est la sentence du 30 avril 1688 dont il est fait appel (sentence en forme avec sceau plaqué ; l'appel est mentionné à la fin mais il n'est pas précisé où il sera porté) | | |
| 9380 | 0 | 1694 | 1695 | Réparation d'injures | Dossier de 12 pièces de première instance avec inventaire, enquête, procès verbaux de comparution | | |
| 28642 | 0 | 1602 | 1603 | Réparation d'injures | Petit dossier avec inventaire | | |
| 4969 | 0 | 1645 | 1646 | Réparation d'injures | Dossier en bon étét général contenant 19 pièces dont deux inventaires | | |
| 31300 | 0 | 1684 | 1684 | Réparation d'injures | 1 pièce : requête présentée à l'archevêque de Cambrai avec mention marginale du renvoi de la cause devant l'official (26 septembre 1684) | |
