Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 9096

Cote 8B1/9096
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeRentes d'avoine
Année de début1683
Année de fin1686
NotesDossier très volumineux de 154 pièces cotées avec plusieurs inventaires et des pièces en flamand avec traduction
Pièces remarquables
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Nom
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Juridictions


Première juridiction: Noble cour de Cassel


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur par sommation
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vandercruyce JeanChanoine de la collégiale de Saint PierreCassel
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs et opposants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cardock (Cardocq) JacquesMari de la veuve de Pierre SemaertIndéterminé
Semaert NicaiseIndéterminé

Deuxième juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vandercruyce JeanChanoine de la collégiale de Saint PierreCassel
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cardock (Cardocq) JacquesMari de la veuve de Pierre SemaertIndéterminé
Semaert NicaiseIndéterminé

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