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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
28663017001703Dettes, rentesDossier en une liasse avec inventaire, pièces d'enquêtes, pièces de précédents procèsVoir
27932016701670Dettes, rente, fief, procédure de décret des biens, vente judiciaire de la terre et seigneurie de Corde ( Frasnes-lez-Anvaing), distribution des deniers, droit des préférences des créanciersLa constitution de rente de 1644 sur parchemin génératrice de la rente, les comptes de la terre de Corde de 1655 à 1666, la prétention de Jeanne Pels veuve de feu Antoine Ollivier devant le parlement de TournaiVoir
27931016891689Dettes, rente hypothécaire, vente judiciaire, ordre des créanciers3 pièces dont la demande de Jacques Maladry sur les deniers de la vente des meubles des époux PasquierVoir
6386016851686Dettes, remboursement de frais, voyage au QuesnoyPetit dossier contenant 7 pièces, avec un inventaire et une partie des pièces correspondantes (il manque notamment la requête du 29 novembre 1685). Parmi les pièces présentes : les répliques de Sotty, une étiquet des productions de Sotty, des reproches pour Martin, des salvations pour Sotty et un extrait des registres aux plaidoyers de la prévôtéVoir
5382016961696Dettes, remboursement d'une créance conclue en forme authentique devant le mayeur et les échevins de Beuvry le 29 octobre 1687Dossier peu volumineux composé de 12 pièces cotées avec un inventaire correspondant dont la requête du 11 septembre 1696Voir
6957016381641Dettes, remboursement d'un prêt, mandataire pour acheter des grains pour le compte d'autruiDossier en bon état général contenant 31 pièces dont un inventaire, la requête de Gadelin du 20 décembre 1638 et le dictum de la sentence du 20 décembre 1641Voir
28645016991700Dettes, remboursement d'un prêt consenti à Dom Denis, abbé décédé de l'abbaye de Maroilles et paiements de services rendusPetit dossier avec inventaire dont la requête introductiveVoir
860016751681Dettes, remboursement d'un prêtDossier contenant une liasse de plusieurs pièces en assez bon étatVoir
14773016811691Dettes, Recouvrement de créanceDossier peu volumineux de 2 pièces avec inventaire Voir
11628016871692Dettes, recouvrement de créanceDossier peu volumineux composé de 13 pièces de procédure avec inventaire Voir

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