Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1095

Cote 8B1/1095
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDîme
Année de début1714
Année de fin1716
NotesDossier volumineux en mauvais état (humidité), ensemble des pièces concernant l'affaire principale et l'affaire incidente, réparties dans tout le dossier, classées par ordre chronologique
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs au principal et défendeurs sur incident
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Coupé GrégoireCuré de LewardeLewarde
Prévôt, doyen et chanoines de l'église collégiale Saint-Pierre  Douai
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur au principal et demandeur sur incident
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Layens Marc RémyChâteau de Lewarde

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