Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1095
Cote 8B1/ | 1095 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Dîme |
Année de début | 1714 |
Année de fin | 1716 |
Notes | Dossier volumineux en mauvais état (humidité), ensemble des pièces concernant l'affaire principale et l'affaire incidente, réparties dans tout le dossier, classées par ordre chronologique |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Douai et d'Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs au principal et défendeurs sur incident
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Coupé Grégoire | Curé de Lewarde | Lewarde | ||
Prévôt, doyen et chanoines de l'église collégiale Saint-Pierre | Douai |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur au principal et demandeur sur incident
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Layens Marc Rémy | Château de Lewarde |