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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
609017701780Etat des dépens dans le procès opposant Leglay, fermier, à Beauvois, jardinier de la ville de Douai et consorts. Lieu : ArleuxVoir
363017811782Etat des dépens dans le procès opposant Legrain, maître maçon, à Duvivier, cabaretier. Lieu : LilleVoir
306017791780Etat des dépens dans le procès opposant Legrand au seigneur d'Arlebecque, gouverneur de Marchiennes.Voir
613017771780Etat des dépens dans le procès opposant Legros, Lixon et les habitants de Barbençon, à Gouty, Rouez et Jonniaux Lieu : BarbençonVoir
523017811784Etat des dépens dans le procès opposant Lelong , fermier, et Trouvé, sa femme, à Selosse, laboureur. Lieux : Houplines et RoncqVoir
392017711771Etat des dépens dans le procès opposant Lelong, marchand, à Levêque, marchand. Lieux : Saint-Aubin et Avesnes-sur-HelpeVoir
421017551756Etat des dépens dans le procès opposant Lemaire à Rohart, marchand tisserand. Lieux : Prémesques et Ennetières-en-WeppesVoir
318017761779Etat des dépens dans le procès opposant Lempereur, marchand, à Doutart, notaire royal d'Artois. Lieu : CambraiVoir
381017821783Etat des dépens dans le procès opposant Lenglet et consorts à Brieg, marchand. Lieu : ValenciennesVoir
641017801780Etat des dépens dans le procès opposant Lenglet et consorts, à Luissier, Carpentier et consorts. Lieu : GommegniesVoir

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