Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
Afficher les résultats de 501 à 510 (total de 7799)
Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
---|---|---|---|---|---|---|---|
3688 | 0 | 1721 | 1721 | Déclaration de dépens pour Louis de Bellegarde dans le procès l'ayant opposé à Charles Cardon, censier à Saint-Python | |||
3689 | 0 | 1721 | 1721 | État des dépens dus au procureur Devyldere dans le procès ayant opposé Martin Delahousse, maréchal-ferrant demeurant à Warneton, à Mathias Labbé, marchand demeurant à Lille | |||
3690 | 0 | 1721 | 1721 | État des dépens dus au procureur van Lerberghe dans le procès ayant opposé Chrétien Alexandre Valique, demeurant à Lille, à Jean Philippe de Bligny, en action de Thérèse d'Hénin Liétard d'Alsace son épouse, et Sylvestre le Prévôt de la Bastide, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, capitaine au service du roi, en action de Marie Philippe d'Hénin Liétard d'Alsace son épouse | |||
3691 | 0 | 1721 | 1721 | État des dépens dus au procureur van Lerberghe dans le procès ayant opposé Jean Maes, demeurant à Ebblinghem, à Gilles Bordeil, huissier à Bailleul | |||
3692 | 0 | 1721 | 1721 | Déclaration des dépens dans le procès ayant opposé Florent François de Mailly à Maximilien de Gand, marquis d'Hem, et à la dame de Robles son épouse | |||
3693 | 0 | 1721 | 1721 | Déclaration des dépens dans le procès ayant opposé Nicolas Rivart, demeurant à Locquignol, à Antoine Regnart | |||
245 | 1 | 1721 | 1721 | Non contentieux | Deux consultations d'avocats. Ces consultations ne mentionnent pas de nom de parties (elles se présentent sous forme d'un Casus dans le procès de Titius) mais sont datées : la première - intitulée "Cas proposé" - a été rédigée à Saint-Leu, vallée de Montmorency près Paris, le 18 octobre 1721 et à la fin de la seconde - intitulée "Casus" - il est indiqué délibéré à Paris le 2 novembre 1721. Il y est question d'un faux commis à l'occasion d'un procès relatif à un retrait lignager en Artois. | ||
3694 | 0 | 1721 | 1721 | Déclaration des dépens dans le procès ayant opposé Philippe Jean Douvrin à Jean Adrien Grenier, bailli d'Haspres | |||
3695 | 0 | 1721 | 1721 | Un mémoire et deux états de dépens du procureur van Lerberghe le jeune, dans le procès ayant opposé François Devos, seigneur d'Haeghedoorn, à Jean Eustache de Tournay d'Assignies, comte d'Oisy, demeurant à Cambrai | |||
3696 | 0 | 1721 | 1721 | 5 déclarations de dépens pour le procès ayant opposé Jacques Cardon, demeurant au Pommereuil à Henri Mortier et Pierre François Cardon, demeurant à Bazuel (Basuiaux) |