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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
17118017101711Dîme ecclésiastique, charge de réparationsDossier très volumineux composé de 77 pièces de procédure avec 3 inventaires. Nombreux actes flamands avec leur traduction. Voir
2219016921693Dîme, commission de garantDossier en bon état général avec un inventaire et les pièces correspondantesVoir
7969016871687DîmesDossier contenant une liasse de 4 pièces d'appel : un inventaire des pièces fournies par l'appelante, sa procuration à Waymel, la commission de relief d'appel du 26 mars 1687 (appel de la sentence rendue par le bailliage du Quesnoy le 3 mars 1687) et un exploit d'assignationVoir
4357016991708DîmesDossier d'une trentaine de pièces, sans inventaire, contenant notamment plusieurs enquêtesVoir
10186016821683DîmesDossier volumineux de 115 pièces sans inventaire comprenant des pièces de comptes, d'enquêtes (beaucoup de procès verbaux sur les ravages économiques des guerres)Voir
12078015651565DîmesDossier de 5 pièces cotées avec un inventaire Voir
17371017141717DîmesDossier de 22 pièces cotées sans inventaireVoir
16339017051707DîmesDossier de 11 pièces cotées avec un inventaireVoir
13827016951696Dîmes (Noyon)Dossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec deux inventaires correspondants, dont une enquête Voir
15642017081709Dîmes (seigneurie de Famars)Petit dossier de 4 pièces cotées avec inventaire Voir

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