Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5664
Cote 8B1/ | 5664 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Diffamation, injure |
Année de début | 1689 |
Année de fin | 1689 |
Notes | Petit dossier contenant une liasse de 9 pièces dont un inventaire et les pièces correspondantes. Parmi ces pièces se trouvent la requête du 18 août 1689, l'enquête du demandeur et la sentence du 9 septembre 1689 |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Prévôté d'Agimont
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Sébastien Jean | Garde et tuteur de ses enfants et, plus particulièrement, de sa fille Marie Catherine | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défenderesse
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Jolly (Joly) Anne | Veuve de Dieudonné Posson, en qualité de mère et tutrice de sa fille Marie Posson | Indéterminé |