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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
311017771777Etat des dépens dans le procès opposant Boucher, procureur au bailliage du Quesnoy et curateur des enfants de Boulogne, à Lenglet. Lieu : EnglefontaineVoir
634017761778Etat des dépens dans le procès opposant Echaive à Norbert, fermier Lieu : VicqVoir
25256017551778Comptes "du comté de Coupignies" : 4 livres de comptes avec couverture en parchemin. Les trois premiers contiennent les comptes présentés à Nicolas Joseph Carez, intendant du duc de Croÿ, les 30 septembre 1757 (compte pour l'année 1755), 27 novembre 1761 (compte pour l'année 1760) et 18 janvier 1766 (compte de 1764). Le dernier contient le compte présenté au prince d'Oignies de Grimbergen, comte de Mastaing et de Coupigny (compte pour l'année 1777, clos et arrêté le 25 août 1778)Voir
786017771778Etat des dépens dans le procès opposant Augustine Bocquillon, veuve de Louis Brasseur, rentier, à Gadelain et Bourgeois, respectivement procureur et aubergiste. Lieu : ValenciennesVoir
313017771778Etat des dépens dans le procès opposant Prouveur et Delasser à Davoisne. Lieu : PrischesVoir
331017751778Etat des dépens dans le procès opposant Piat, marchande et veuve d'Alexandre Roussel, à Maronval. Lieux : Mouvaux et LilleVoir
592017771778Etat des dépens dans le procès opposant Lantou, chirurgien, à Saladin. Lieux : Grand-Fayt ou Petit-FaytVoir
530017781779Etat des dépens dans le procès opposant Dumetz à Delbarre, prenant fait et cause de Pierre Philippe Théry d'Inghelant.Voir
307017781779Etat des dépens dans le procès opposant Vis, huissier de la chambre criminellle de la ville de Cambrai, à Canonne d'Hezeque (Canonne d'Hezecque), avocat.Voir
308017791779Etat des dépens dans le procès opposant Letellier, marchande de grain, à Vaillant. Lieu : Le Cateau-CambrésisVoir

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