Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 7541 à 7550 (total de 7886)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
554117561756État des dépens dus à Pierre Philippe Vincent, procureur, dans le procès opposant François Hennequant contre les maimbours et confrères de Notre-Dame-de-Lorette. Lieu : Le Cateau-en-CambrésisVoir
554217371756Etat des dépens dans le procès opposant Dupont et Delemaire, sa femme, à Couteau, officier de gendarmerie au service de Sa Majesté. Lieu : MarchiennesVoir
3357017571757Meunié, comptes de son commerce de mercerieVoir
423017561757Etat des dépens dans le procès opposant Leduc, huissier extraordinaire de la Cour, à Gossart, huissier du Quesnoy. Lieu : Le QuesnoyVoir
784017561757Etat des dépens dans le procès opposant Joseph Marin à François Marin. Lieu : LilleVoir
27673016861757NC, Non renseigné Dossier d'une quarantaine de pièces relatives à la fondation des Vieux Hommes de Wattrelos, fondation pieuse, hôpital fondé par Pierre Bisschop dont le Bavon Bisschop, doyen des conseillers du Parlement de Douai est le petit fils. comptes de 1676, 1745, 1747, 1749, 1751, 1753, 1755 et 1757Voir
26190015911758Dossier de 74 pièces du XVIIe et XVIIIe siècles éparses et sans cohérence. Parmi elles, on trouve des quittances de sommes versées à ou par Julien Bardet mais aussi une lettre de l'avocat D'Aubricourt dans une affaire pour paiement d'honoraires de médecin (Massard contre Hennet), une "remontrance" des jurés de la Haute cour de Givet au bailli d'Agimont dénonçant la négligence du greffier Pierre Caillet (unique pièce du XVIe siècle), les honoraires de l'avocat au conseil de Flandre à Gand, Cousmacker, dans la cause de Louis de Corbie, seigneur Delebecque à Lille (1758), deux lettres de Bischop à sa cousine Mademoiselle de Corbie pour la prévenir d'une vente à la criée qui risque de la léser (1726), d'autres lettres, papiers d'Ernest Bischop...Voir
2048016281758Dossier volumineux comprenant diverses pièces relatives au collège des jésuites d’Armentières. Parmi les pièces : 1/ Extraits de comptes (maçonnerie, vitrerie etc.), 2/ Accommodement entre le père Antoine Marissal et Jean Charles Marissal, 3/ Mémoires et divers courriers adressés ou écrits par le révérend père Caulier, 4/ Requêtes, plaintes, suppliques de différents procès, 5/ Charges et rentes seigneuriales sur le fonds du Collège d'Armentières, 6/ Plan de façade, 7/ Imprimé en latin de la Règle des Jésuites (Regulae scholasticorum societatis jesu).Voir
969017481758Gros registre renfermant les rôles de Couplet, procureur au parlement de Flandre. Sont mentionnés pour chaque affaire les procureurs des parties en litige.Voir
1087217581758Un imprimé intitulé "Repetitio ad diversas juris utriusque controversias", imprimé à Douai par J.-F. Willerval en 1758 (un imprimé comparable mais imprimé en 1745 et concernant une répétition sur un autre sujet se trouve dans le dossier 8 B 1/ 1096)Voir

logos