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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 784 | 0 | 1756 | 1757 | Etat des dépens dans le procès opposant Joseph Marin à François Marin. Lieu : Lille |  | ||
| 27673 | 0 | 1686 | 1757 | NC, Non renseigné | Dossier d'une quarantaine de pièces relatives à la fondation des Vieux Hommes de Wattrelos, fondation pieuse, hôpital fondé par Pierre Bisschop dont le Bavon Bisschop, doyen des conseillers du Parlement de Douai est le petit fils. comptes de 1676, 1745, 1747, 1749, 1751, 1753, 1755 et 1757 | | |
| 26190 | 0 | 1591 | 1758 | Dossier de 74 pièces du XVIIe et XVIIIe siècles éparses et sans cohérence. Parmi elles, on trouve des quittances de sommes versées à ou par Julien Bardet mais aussi une lettre de l'avocat D'Aubricourt dans une affaire pour paiement d'honoraires de médecin (Massard contre Hennet), une "remontrance" des jurés de la Haute cour de Givet au bailli d'Agimont dénonçant la négligence du greffier Pierre Caillet (unique pièce du XVIe siècle), les honoraires de l'avocat au conseil de Flandre à Gand, Cousmacker, dans la cause de Louis de Corbie, seigneur Delebecque à Lille (1758), deux lettres de Bischop à sa cousine Mademoiselle de Corbie pour la prévenir d'une vente à la criée qui risque de la léser (1726), d'autres lettres, papiers d'Ernest Bischop... | | ||
| 2048 | 0 | 1628 | 1758 | Dossier volumineux comprenant diverses pièces relatives au collège des jésuites d’Armentières. Parmi les pièces : 1/ Extraits de comptes (maçonnerie, vitrerie etc.), 2/ Accommodement entre le père Antoine Marissal et Jean Charles Marissal, 3/ Mémoires et divers courriers adressés ou écrits par le révérend père Caulier, 4/ Requêtes, plaintes, suppliques de différents procès, 5/ Charges et rentes seigneuriales sur le fonds du Collège d'Armentières, 6/ Plan de façade, 7/ Imprimé en latin de la Règle des Jésuites (Regulae scholasticorum societatis jesu). | | ||
| 969 | 0 | 1748 | 1758 | Gros registre renfermant les rôles de Couplet, procureur au parlement de Flandre. Sont mentionnés pour chaque affaire les procureurs des parties en litige. | | ||
| 1087 | 2 | 1758 | 1758 | Un imprimé intitulé "Repetitio ad diversas juris utriusque controversias", imprimé à Douai par J.-F. Willerval en 1758 (un imprimé comparable mais imprimé en 1745 et concernant une répétition sur un autre sujet se trouve dans le dossier 8 B 1/ 1096) | | ||
| 141 | 0 | 1755 | 1758 | Non contentieux | Etat des débours, salaires et vacations, pièce de procédure isolée, correspondance sur le transport de pièces d'un procès concernant Pingart, écuyer sieur d'Auffort. Lambert, avocat à Douai. | | |
| 968 | 0 | 1750 | 1759 | Dossier constitué d'une quarantaine de pièces : états des débours et salaires dus et mérités par François Druon Couplet, procureur au parlement de Flandre. | | ||
| 785 | 0 | 1759 | 1760 | Etat des dépens dans le procès opposant les maîtres et corps de métier des tailleurs d'habits de la ville de Cambrai à Marie Boucher. Lieu : Cambrai | | ||
| 30678 | 16 | 1715 | 1760 | Sans objet. Soin du corps. Réglementation des métiers : chirurgiens, barbiers-perruquiers, baigneurs et étuvistes | 23 textes imprimés dont certains sont reliés : 1°) 3 textes concernant le ressort de la gouvernance de Douai : "Reglement touchant l'observance que les maîtres & propriétaires du corps & communauté des perruquiers, barbiers, baigneurs & étuvistes des villes & fauxbourgs de Douay ont proposéz d'observer dans leur corps" homologué par le lieutenant de la gouvernance le 20 décembre 1728 ; lettre circulaire envoyée le 3 octobre 1750 par Devillers (subdélégué ?) aux lieutenants et syndics du corps des perruquiers afin d'obtenir d'eux les "éclaircissemens" nécessaires pour répondre à une lettre adressée à l'intendant Moreau de Séchelles par le contrôleur général ; requête adressée au lieutenant de la gouvernance par les représentants de la communauté des perruquiers de Douai avec ordonnances des 8 et 14 août 1754 (à propos de l'interdiction de "fabriquer des perruques de fil de léton") 2°) 20 textes généraux : édits, déclarations, arrêts du parlement de Paris. Ces textes appartenaient vraisemblablement à la communauté des perruquiers de Douai qui les avait peut-être archivés avec les pièces de procès conservés sous les cotes 8B1/30678/1 à 15 | |
