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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
669017801780Etat des dépens dans le procès opposant Durieux, Pauporté et consorts, à Julien, maréchal ferrant. Lieux : Beaumont, Cousolre et BarbençonVoir
525017841785Etat des dépens dans le procès opposant Duriez, fille majeure, à Duriez. Lieux : Armentières et MervilleVoir
601017801780Etat des dépens dans le procès opposant Duwez, greffier au bailliage royal du Quesnoy, à Lievremont. Lieu : GommegniesVoir
634017761778Etat des dépens dans le procès opposant Echaive à Norbert, fermier Lieu : VicqVoir
440017551756Etat des dépens dans le procès opposant Emerson, marchand, à Delafontaine dit Wicart, marchand. Lieux : Londres et ValenciennesVoir
300017281728Etat des dépens dans le procès opposant Evrard et Lenoir, notaires à Douai, à Duwez, notaire à Pecquencourt.Voir
463017841784Etat des dépens dans le procès opposant Faucart, négociant, aux consorts Fauquart. Lieux : Roubaix et WattrelosVoir
326017771779Etat des dépens dans le procès opposant Fausaux, marchand, à François. Lieu : CambraiVoir
664017791780Etat des dépens dans le procès opposant Fievet, fermière et veuve de Jean Philippe Mabille, à Deltonne, fermier. Lieu : Taisnières-sur-HonVoir
506017841784Etat des dépens dans le procès opposant Fissiau, huissier de la cour de la résidence de Cambrai, à Doty et Canonne d'Hezeque (Canonne d'Hezecque), avocat. Lieux : Cambrai et Le Cateau-CambrésisVoir

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