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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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3363 | 0 | 1638 | 1650 | Dossier trés volumineux (environ 80 pièce) de procés verbaux de comparution devant des échevins, bailli, hommes de fiefs, de plusieurs villes dont le nom est mentionné en marge le plus souvent, avec le nom des échevins et hommes de fiefs. Les pièces des dernières années sont partiellement lisibles (traces d'humidité). | |||
3362 | 0 | 1673 | 1673 | Livre des comparutions devant le conseiller Odemaer (1673). Un cahier relié très endommagé par l’humidité. Au recto du premier feuillet servant de couverture au cahier il est écrit « Livre des verbaux de l’an mil six cens soixante treize pardevant le conseillier Odemaer ». Ce feuillet a également servi à de multiples essais de plume. Un certain nombre de procès-verbaux ont été rédigés sur des feuilles volantes insérées entre les pages du cahier principal. | |||
336 | 0 | 1778 | 1779 | Etat des dépens dans le procès opposant Louis, procureur au parlement de Flandre, qualité qu'il a occupée au procès que soutient à la cour Pierre Philippe Migeon, clerc de la paroisse de Bavay comme intimé, à Rousseau. Lieu : Potelle | |||
3357 | 0 | 1757 | 1757 | Meunié, comptes de son commerce de mercerie | |||
335 | 0 | 1776 | 1779 | Etat des dépens dans le procès opposant Dupuis et De Calonne, conseiller du roi en tous ses conseils d'Etat et privés, au premier président au parlement de Flandre | |||
334 | 0 | 1779 | 1779 | Etat des dépens dans le procès opposant Bertrand, Baudin, Caillet, Foullet, Caillet au procureur d'office de Fumay. Lieu : Fumay | |||
333 | 0 | 1777 | 1779 | Etat des dépens dans le procès opposant Doty et Bourdon à Delrieleuse, Lorion et consorts. Lieux : Cambrai, Le Cateau-en-Cambrésis et Malines | |||
332 | 0 | 1779 | 1779 | Etat des dépens dans le procès opposant Colonnier, prêtre et grand vicaire de la métropole de Cambrai, à Delecourt, négociant. Lieux : Cambrai et Lille | |||
3311 | 0 | 1740 | 1740 | Déclaration de salaires et débours dus au procureur Coullemont dans le procès qu'il a soutenu entre Jacques Antoine Duflot et Valérien Legru | |||
331 | 0 | 1775 | 1778 | Etat des dépens dans le procès opposant Piat, marchande et veuve d'Alexandre Roussel, à Maronval. Lieux : Mouvaux et Lille |