Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 16290 | 1 | 1676 | 1676 | Une forte liasse encore reliée réunissant 131 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1676. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n. 3 ». On retrouve ce « n 3° » au verso du dernier feuillet de la liasse. |  | ||
| 404 | 0 | 1771 | 1771 | Etat des dépens dans le procès opposant Lefevre, Fievet, Desmaret et Duvivier, au bailli d'Obies. Lieu : Obies | | ||
| 658 | 0 | 1778 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Waymel, fermier, à Lessafre, veuve avec enfants de Jacques Waymel et actuellement épouse de François Joseph Magras. Lieux : Wattignies et Lille | | ||
| 2425 | 0 | 1661 | 1717 | Dossier contenant plus d'une centaine de feuilles ou bouts de papier de tailles diverses, sans lien entre eux : des versions latines, des ébauches de dessins de blasons, des listes de personnages célèbres (maires du palais, rois mérovingiens, carolingiens, empereurs, rois de France, empereurs turcs...), une quittance des revenus casuels du roi du 26 août 1692, des copies de reçus, un écrit en 12 points (sur 4 pages) à propos de la police en Hainaut. Toute une série de feuilles de la même écriture semblent pouvoir être regroupées dans un document intitulé "Receuil d'arrests et édits de Flandres" | | ||
| 16290 | 2 | 1701 | 1701 | Une liasse déliée contenant 43 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues devant le conseiller Louis Philippe de Buissy entre le 8 janvier et le 31 décembre 1701. Sur le procès-verbal numéroté 43, placé au dessus de la liasse, figure également l’indication « n° 9 ». | | ||
| 405 | 0 | 1758 | 1762 | Déclaration des dépens demandés par Jeanne Joseph Glorieux, veuve d'Alexandre Dupire, baron d'Hinge, légataire universel des meubles de Bavon de Bisschop, dans le procès l'opposant à Pierre François Corby, se disant héritier légal de Bavon de Bisschop. | | ||
| 659 | 0 | 1779 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant de Saint-Vaast, prêtre, chanoine de l'église métropolitaine de Cambrai, à Givert, veuve immiscée de Pierre Charles Briffaut, marchande, et Briffaut fermier de la ferme du marais à Auberchicourt. Lieu : Cambrai | | ||
| 3188 | 0 | 1669 | 1676 | Dossier volumineux en assez bon état comprenant les papiers d'un conseiller commissaire au Conseil souverain (non identifié) ; dont 4 dossiers concernant : 1/ Nicolas Lahaize, Charles Robert en action de Catherine Lahaize, sa femme, Guillaume de Rosne et martin d'Ardenne en action de leurs femmes, filles et héritières de Charles Lahaize contre les religieuses de la Madelaine et de Nazareth à Ath ; 2/ un procès verbal pour François d'Hinettre, greffier de Mariemghem, et d'autres particuliers ; 3/ plusieurs dizaines de pièces d'instructions de procès divers ; 4/ plusieurs dizaines de pièces d'instructions de procès divers ; et enfin des dizaines de pièces d'instruction éparses | | ||
| 16344 | 0 | 1679 | 1679 | Une forte liasse encore reliée, qui réunissait 96 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1679. Le procès-verbal numéroté 1 a disparu. Au verso du dernier feuillet du procès-verbal numéroté 96 il est indiqué « n. 6 / 1679 ». | | ||
| 406 | 0 | 1758 | 1771 | Etat des dépens dans le procès opposant Chauderlos de la Clos, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, à De Bourehaut | |
