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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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| 23262 | 0 | 1672 | 1688 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (fin XVIIe ou mettre 1672-1688). Cet article contient trois liasses : 1°) Une liasse de 18 pièces non reliées : il s’agit de procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan, numérotés de 1 à 18 (chiffre placé en haut à gauche du premier feuillet de chaque procès-verbal ; le procès-verbal numéroté « 1er » porte un autre numéro : « n° 33 »). Ces procès-verbaux ne sont pas datés, à l’exception de celui du 21 mai 1672 qui est numéroté 17 mais le procès-verbal précédent, numéroté 16, fait référence à une requête du 29 mars 1677 et le suivant, numéroté 18, à une requête du 24 octobre 1678. Il est donc impossible de déterminer sur quelle base ces pièces ont été classées ensemble. 2°) Une liasse de 117 pièces encore reliées et numérotées (chiffre de 1 à 117 placé en haut à gauche de chaque pièce ; sur la dernière pièce figure, outre la mention « 117 et dernier », le « n° 34 »). Il s’agit de « points d’office » fixés par arrêt de la Cour dans des procès instruits par le conseiller Corduan en qualité de commissaire. 3°) Une forte liasse reliée contenant 93 procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan entre au cours de l’année 1688. Ces procès-verbaux sont numérotés ; sur le « premier », daté du 15 janvier 1688 figure également l’indication « n 16 ». |  | ||
| 354 | 0 | 1782 | 1782 | Etat des dépens dans le procès opposant Joseph, seigneur de Saint-Rémy-Chaussée et de Jenlain, officier aux gardes Françaises, à Ravaux. Lieux : Jenlain et Saint-Rémy-Chausée | | ||
| 609 | 0 | 1770 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Leglay, fermier, à Beauvois, jardinier de la ville de Douai et consorts. Lieu : Arleux | | ||
| 2140 | 0 | 1601 | 1601 | Acte de vente d'une terre dans les seigneuries d'Aigremont et Ardompretz entre Jean Marissal et Gaspard Pottier. Lieu : Templeuve-en-Pévèle | | ||
| 3298 | 0 | 1723 | 1723 | Compte de la distribution de 1200 florins fixant le prix du tiers d'une maison située à Douai vendu sur Madeleine Joseph Delattre à la requete d'Antoine Dupire | | ||
| 23302 | 0 | 1691 | 1691 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (10 janvier – 22 décembre 1691). Une forte liasse encore reliée mais en mauvais état (nombreuses pièces collées et/ou rongées par l’humidité) contenant les procès-verbaux des comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1691. Ces procès-verbaux sont numérotés ; sur le « premier », daté du 22 décembre 1691 figure également l’indication « n 19 ». | | ||
| 355 | 0 | 1779 | 1782 | Etat des dépens dans le procès opposant Dubois, procureur, à Hurtez, brasseurs. Lieu : Douai | | ||
| 610 | 0 | 1779 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Compère, propriétaire du moulin à eau de Frasnoy, à Frasneau d'Hyon, chevalier et seigneur de Gommegnies. | | ||
| 3299 | 0 | 1723 | 1723 | Compte de distribution de la terre et seigneurie du Hamel | | ||
| 29189 | 0 | 1710 | 1711 | Registre aux comparutions devant le conseiller Delevigne (17 février 1710 – 21 novembre 1711). Un cahier relié contenant une trentaine de feuillet. Le recto du dernier feuillet est vierge ; au verso il est écrit : « Registre commencé le 17 fevrier 1710 continué jusques au 11 juillet et repris le 31 octobre 1710 » mais en réalité ce cahier contient des procès-verbaux pour la période allant du 17 février 1710 au 21 novembre 1711. | |
