Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 23302
| Cote 8B1/ | 23302 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | |
| Année de début | 1691 |
| Année de fin | 1691 |
| Notes | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (10 janvier – 22 décembre 1691). Une forte liasse encore reliée mais en mauvais état (nombreuses pièces collées et/ou rongées par l’humidité) contenant les procès-verbaux des comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1691. Ces procès-verbaux sont numérotés ; sur le « premier », daté du 22 décembre 1691 figure également l’indication « n 19 ». |
| Pièces remarquables | |
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