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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 3299 | 0 | 1723 | 1723 | Compte de distribution de la terre et seigneurie du Hamel |  | ||
| 25336 | 0 | 1651 | 1651 | Compte d'exécution testamentaire rendu par Nicolas Du Bois, prélat de l'église de l'abbaye de Saint-Amand en qualité d'exécuteur testamentaire de Michel Du Bois, écuyer seigneur de Lassus, Grand-maire et bailli général de Saint-Amand. | | ||
| 30733 | 0 | 1684 | 1684 | Sans objet. Compte de la maison mortuaire de Gomar de Vogelwaider | Compte "des biens et revenus ayant apertenu a messire Gomar de Vogelwaider, chevalier, a tiltre de dame Christinne de Tenremonde, sa compaigne, au paÿs et comté de Namur et aux environs" présenté par Pierre François Joesmeaux à Gabriel Hubled, commis curateur à la maison mortuaire du feu sieur de Vogelwaider, le 10 juillet 1684 | | |
| 27915 | 0 | 1714 | 1714 | Rente, défaut de paiement de la rente de la terre et seigneurie d'Orsinval, vente judiciaire, distribution de demiers, droit de préférence entre créanciers | Complément du dossier 27914, épais dossier en plusieurs liasses dont les pièces de l'appel des Jésuites de Valenciennes de la sentence rendue au bailliage du Quesnoy devant le conseil provincial du Hainaut | | |
| 3191 | 5 | 1641 | 1642 | Trouble dans le droit de juridiction de l'archevêque sur les marais de Prouville, par l'échevinage de Cambrai | Cinquième sous-dossier du 8B1/3191 contenant une liasse reliée de 4 pièces dont un inventaire pour l'archevêque coté SS, mentionnant de nombreuses pièces justificatives datant des années 1620, mais seule la pièce QQ est présente et les deux autres ne sont pas cotées. | | |
| 1015 | 0 | 1596 | 1602 | Cinq parchemins presqu'illisibles concernant des ventes de terres et des rentes dans le ressort de la Gouvernance de Lille. | | ||
| 30901 | 0 | 1551 | 1551 | NC, sans objet, Arrentement d'une terre par acte passé devant les échevins de Felleries le 12 septembre 1551 entre Betremelz (Bartholomé) Raul (Raulx), marchand de futailles, demeurant à Felleries. Michel Maillart et son beau-frère, hostelain et tavernier, demeurant à Felleries | Chirographe (parchemin) | | |
| 30902 | 0 | 1620 | 1620 | NC, Sans objet, donation par Hélène Chosveau, fille non mariée, d'une terre située à Vred au collège des jésuites de Douai par acte passé devant les échevins de Vred le 22 septembre 1620 | Chirographe (parchemin) | | |
| 28324 | 0 | 1710 | 1710 | Administration de la justice, information et procès à l'extraordinaire contre Felix Letten, conseiller au présidial, accusation de faux | Ce petit dossier de 10 pièces est lié à une procédure extraordinaire menée contre le conseiller Letten, le jugement de première instance est rendu le 26 mars 1710, l'appel est interjeté le 26. Outre la requête (véritable petit mémoire), le dossier comprend des certificats d'honorabilité et probité délivrés par les avocats postulants au Présidial, les procureurs, huissiers | | |
| 7301 | 0 | 1688 | 1688 | NC.Sans objet | Ce dossier est entièrement composé de pièces provenant du Parlement de Paris ou du Châtelet seul lien apparent avec le parlement de Tournai, Julien Bardet. Dossier peu volumineux composé de 11 pièces de procédure non cotées | |
