Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
Afficher les résultats de 7311 à 7320 (total de 7778)
| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 28740 | 0 | 1700 | 1701 | Bâtiments, Contravention aux ordonnances de polices du Magistrat de Lille à destination des arpenteurs et piqueurs de grès relatives au mesure des doubleaux et seuillets | Très volumineux dossier essentiellement composé des pièces d'enquêtes produites en appel dont des livres de mesurage des grès de différentes maisons lilloises, la première pièce volante ne semble pas appartenir au dossier |  | |
| 7113 | 0 | 1698 | 1702 | Succession de Mathieu Niquet, procureur postulant de la ville de Lille, opposition à une ordonnance de deniers provenant de la vente amiable du cabaret "La bourse d'argent" (rue de la grande chaussée à Lille), hypothèque, nantissement | Très volumineux dossier, comprenant une première liasse reliée de 90 pièces cotées avec inventaire, une seconde de 58 pièces cotées avec inventaire, nombreuses pièces d'enquêtes menées devant la gouvernance de Lille | | |
| 6430 | 0 | 1679 | 1691 | Retrait lignager sur la terre de Croix. Frais de Justice : dépens | Très volumineux dossier, contenant 42 pièces de première instance, dont plusieurs inventaires, et 6 pièces d'appel. Parmi les pièces de première instance on signalera de très nombreuses pièces justificatives, un factum et des salvations pour Pierre de Croix présentées dans un fascicule relié de 67 pages (355 articles) avec couverture. Parmi les pièces d'appel de trouve la commission de relief d'appel du 18 juin 1687 (l'appel ne porte que sur les dépens) | Deux gouaches en trés bon état : un gisant de Bauduin, seigneur de Croix et de Flers, et des armoiries. Factum de retrait lignager de la terre de Croix ... par devant messieurs les hommes de fief de la Salle de Lille (couverture en parchemin, 45 pages) | |
| 6775 | 0 | 1691 | 1692 | Impôt, tailles, vente d'une cense à Zermeseele | Très volumineux dossier, en bon état général, contenant une centaine de pièces de première instance et d'appel groupées en plusieurs liasses disposant souvent d'un inventaire. Parmi les pièces de première instance se trouvent les écrits échangés entre les parties des répliques aux sextupliques, un intendit et emploi de preuve, des reproches, des salvations, des contre-solutions, des super-solutions, de nombreux extraits de "cotisation de taille faite au village de Zermezeele"... Parmi les pièces d'appel, on signalera l'acte d'appel avec, en pièce jointe, la sentence du 8 novembre 1691 dont il est fait appel, un "recueil de la cause de Marcq Dupin contre Nicolas de Berre" reprenant toute la procédure de première instance, des contredits et des contre-solutions pour l'appelant, un écrit intitulé "Satisfaisant" et des solutions pour l'intimé, la sentence infirmative rendue par la Noble cour de Cassel le 23 avril 1692. Des pièces en flamand pas toujours traduites | | |
| 4240 | 0 | 1701 | 1701 | Trois actes relatifs à des rentes appartenant à l'abbaye d'Anchin : 1/ Un acte de "rapport et dénombremens des rentes de Nomaing, Orchies et Coutiches revenans et appartenans a la court et maison de messeigneurs les relligieux, abbé et couvent de l'Eglise et abbaye de St Sauveur d'Anchin qu'ils ont en la ville et paroisse de Templeuve en Pevele..." collationné au cartulaire original le 15 octobre 1701. 2/ Un "Extrait d'un cacherel de rentes seigneurialles deues a venerable et discret seigneurs messieurs les relligieux, abbé et couvent d'Anchin..." collationné au cartulaire original le 15 octobre 1701. 3/ Un "Extrait des rentes seigneurialles deues a messieurs les abbé, relligieux et convent d'Anchin es villages de Nomaing, Coutiches et ville d'Orchies, renouvellé au mois de septembre 1619 par Pierre de Warenghien, receveur desdits seigneurs d'Anchin"... collationné à l'original le 16 octobre 1701 | | ||
| 27360 | 0 | 1682 | 1683 | Sans objet | Trois comptes rendus par le receveur de Marie Françoise de Celle, chanoinesse de Saint-Augustin de Bruxelles | | |
| 1326 | 0 | 1704 | 1707 | Trois déclarations de salaires du procureur de Vyldere pour les procès qu'il a soutenus pour les consorts Vansteenkiste. | | ||
| 1130 | 0 | 1624 | 1624 | Trois imprimés de l'évêque d'Arras identifiés comme suit : - Lettre pastorale et petit recueil d'oraisons de l'évêque d'Arras Herman d'Ortemberg, Douai, P. Avroy, Au pélican d'or, 1625. - En l'église de Saint Albin se célèbreront les octaves de tous les saints à raison de la confrérie de tous les saints. Douai, P. Avroy, Au pélican d'or, 1624. - Déclaration des pardons et indulgences octroyés à perpétuité à la confrérie de tous les saints, érigée en l'église paroissiale de Saint-Albin en Douai, l'an 1623, par Monseigneur le révérendissime évêque d'Arras Herman d'Ortemberg, Douai, P. Avroy, Au pélican d'or, 1624. | | ||
| 16572 | 4 | 1671 | 1671 | Infraction. Déplacement du témoin posé par le géomètre et augmentation de la mesure | Trois pièces (information, récolement, confrontation) | | |
| 6072 | 0 | 1688 | 1688 | Portion congrue des vicaires | Trois pièces : deux mémoires qui se répondent et une procuration | |
