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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 16466 | 2 | 1701 | 1701 | Une liasse encore reliée, réunissant 54 procès-verbaux (numérotés) de comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 29 janvier et le 23 décembre 1701. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n 29 ». |  | ||
| 408 | 0 | 1770 | 1771 | Etat des dépens dans le procès opposant De Monmonnier, écuyer et seigneur de Paris, à Lochtenberg, chanoine de Saint-Pierre d'Aire-sur-la-Lys. Lieux : Steenbecque et Aire-sur-la-Lys | | ||
| 662 | 0 | 1779 | 1781 | Etat des dépens dans le procès opposant Reumont et Picavet, au Magistrat de Cousolre. Lieu : Cousolre | | ||
| 25708 | 0 | Dossier de deux pièces en assez mauvais état (émiettement au bas gauche des feuillets) : 1/ "Mémoire sur la maison de Watten" (abbaye ou prévôté de Watten près de Saint-Omer), 2/ "Des moïens que l'Evêque de St Omer compte emploïés pour Revendiquer le Prieuré de Waten, confié aux Jésuites par un de ses prédécesseurs à charge d'en acquitter les fondations" | | ||||
| 18073 | 0 | 1702 | 1716 | Dossier contenant 38 pièces dont des réquisitions du Ministère public des années 1714 et 1715 (la plupart sont l’œuvre du procureur général Vernimmen), des procès-verbaux de comparution devant divers conseillers pour les années 1702 à 1713. | | ||
| 409 | 0 | 1771 | 1771 | Etat des dépens dans le procès opposant Saintenoy à Gronie, bourgeois. | | ||
| 663 | 0 | 1780 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Mercier à Barbençon, avocat, et Tressoigne, procureur. Lieux : Maubeuge, Bavay et Pont-sur-Sambre | | ||
| 23998 | 0 | 1690 | 1696 | Une très forte liasse encore reliée réunissant des procès-verbaux des comparutions tenues par le conseiller de Buissy entre le 26 août 1690 au 22 décembre 1696. Cette liasse contient deux séries de procès-verbaux. La première va du 26 août 1690 au 15 avril 1695 ; les procès-verbaux sont numérotés 1 à 27 ; sur le premier de ces procès-verbaux figure aussi l’indication « n° 3 ». La seconde va du 19 mai 1695 au 22 décembre 1696 ; les procès-verbaux sont numérotés 1 à 114 ; sur le premier (procès-verbal du 19 mai 1695) figure également l’indication « n° 4 ». | | ||
| 410 | 0 | 1756 | 1756 | Etat des dépens dans le procès opposant les créanciers de Viner à Viner, marchand manufacturier. Lieu : Roubaix | | ||
| 664 | 0 | 1779 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Fievet, fermière et veuve de Jean Philippe Mabille, à Deltonne, fermier. Lieu : Taisnières-sur-Hon | |
