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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
650017781780Etat des dépens dans le procès opposant François Lucas Lenglet, négociant, Pierre Jean Baptiste Joseph Guerard, et joints à eux les consorts Nochet, associés marchands forains, et Jacques Coedy, négociant, contre Martin Nigeon, marchand. Lieux : Amiens, Cambrai et BavayVoir
509017831784Etat des dépens dans le procès opposant Fouquier, seigneur de la terre et seigneurie de Lanchy, à Dumarest, fermier de Sancourt. Lieux : Saint-Quentin et SancourtVoir
566017621763Etat des dépens dans le procès opposant Fondeur, bourgeois marchand, à Cousin, veuve immiscée de Philippe Charles Fondeur. Lieu : LilleVoir
448117541756Etat des dépens dans le procès opposant Florisonne, fils unique et héritier de Dame Jacqueline Joseph Lesellier, veuve de Gaspard Wattelin d'Herbert, héritière des biens patrimoniaux parternels délaissés par Anne Joseph de Surcques, veuve d'Alexandre Joseph Lesaffre de Saine, à Werbier, Raulin, Duhamel et Billeval. Lieux : Cassel et SteenbecqueVoir
497017841784Etat des dépens dans le procès opposant Fliniaux, tuteur des enfants de Sorval, aux consorts Damien.Voir
506017841784Etat des dépens dans le procès opposant Fissiau, huissier de la cour de la résidence de Cambrai, à Doty et Canonne d'Hezeque (Canonne d'Hezecque), avocat. Lieux : Cambrai et Le Cateau-CambrésisVoir
664017791780Etat des dépens dans le procès opposant Fievet, fermière et veuve de Jean Philippe Mabille, à Deltonne, fermier. Lieu : Taisnières-sur-HonVoir
326017771779Etat des dépens dans le procès opposant Fausaux, marchand, à François. Lieu : CambraiVoir
463017841784Etat des dépens dans le procès opposant Faucart, négociant, aux consorts Fauquart. Lieux : Roubaix et WattrelosVoir
300017281728Etat des dépens dans le procès opposant Evrard et Lenoir, notaires à Douai, à Duwez, notaire à Pecquencourt.Voir

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