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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
443017561756Etat des dépens dans le procès opposant Dollet, fille majeure de Pierre François Dollet et Marie Catherine Joseph Dollet, à Dollet, censier de la ferme de la guisette, paroisse de Béthencourt. Lieux : Bouchain et BéthencourtVoir
444017521756Etat des dépens dans le procès opposant Guillaume François Beghein, seigneur d'Aiguerue, et Yves Joseph Falligan, seigneur de la Croix, époux de Marie Joseph Beghein, contre Jean Joseph Delatour, conseiller du roi, et son procureur syndic des états de Lille, Douai et Orchies. Lieux : Lille et TournaiVoir
445017551756Etat des dépens dus à Pierre Philippe Vincent, procureur au parlement de Flandre, dans le procès opposant Marie Antoinette Hereng, veuve de Pierre Joseph Descamps, contre Martin Raux. Lieux : Lille et OhainVoir
448217531756Etat des dépens dans le procès opposant De Monmonnier, écuyer et seigneur de Paris et Steenbecque, aux consorts Dekyspotter.Voir
449017551756Etat des dépens dus à Pierre Philippe Vincent, procureur au parlement de Flandre, dans le procès opposant Bernard Ignace Florisonne, ancien échevin de Douai, fils unique et héritier de Jacqueline Petronille Joseph Lesellier, veuve Wattelin, héritière des biens patrimoniaux paternels d'Anne Joseph de Surcques, veuve de Lesaffre de Saint-Germain, contre Albert Louis Noel Despret, écuyer, et Jean Joseph Despret, écuyer. Lieu : DouaiVoir
448117541756Etat des dépens dans le procès opposant Florisonne, fils unique et héritier de Dame Jacqueline Joseph Lesellier, veuve de Gaspard Wattelin d'Herbert, héritière des biens patrimoniaux parternels délaissés par Anne Joseph de Surcques, veuve d'Alexandre Joseph Lesaffre de Saine, à Werbier, Raulin, Duhamel et Billeval. Lieux : Cassel et SteenbecqueVoir
450017551756Etat des dépens dans le procès opposant Nane, veuve de Nicolas Pochet et maîtresse des forges, à Dejardin et Roulier. Lieux : Neuve-Forge et CartigniesVoir
451017381756Etat des dépens dans le procès opposant Vapeur et Dupont à Charlet, censier et mayeur de Fontaine-Notre-Dame. Lieu : Fontaine-Notre-DameVoir
452017521756Etat des dépens dans le procès opposant Margueritte Prevot à Pierre Prevot. Lieu : AmfroipretVoir
453017551756Etat des dépens dus à Jean Baptiste Ballenghien, procureur au parlement de Flandre, dans le procès opposant Marie Joseph Letaffe, fille de Jean Baptiste Laboureur, maître charpentier, contre Jacques Joseph Waymel, charpentier. Lieu : WattigniesVoir

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