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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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25426 | 0 | Arbre généalogique sur parchemin du XVIIe siècle des descendants des frères Nory : Antoine, Eloi, Pasquier, habitants de Bailleul | |||||
466 | 0 | 1781 | 1784 | Etat des dépens dans le procès opposant Dupain, procureur au bailliage d'Avesnes-sur-Helpe, agissant en qualité de procureur d'office de la terre et seigneurie de Floyon, à Michel. Lieu : Chevireuil (près de Floyon) | |||
1113 | 0 | 1699 | 1702 | Etat des dépens dus au procureur Coullemont dans les procès opposant Octave Eugène de Nédonchel, baron de Bouvignies, à sa mère et ses frères. | |||
25428 | 0 | 1707 | 1715 | Preuve de noblesse de Noël Joseph Couvreur, écuyer seigneur du Sart, fils de François Couvreur, président à mortier du parlement de Tournai, avec copie de la décision de Charles d'Hozier, Conseiller du roi, généalogiste de sa Maison, de novembre 1707 (collationnée en 1715) qui assimile la famille Couvreur à la famille Decker, famille patricienne d'Ath, 8 certificats prouvant que le nom de Couvreur est la traduction française de Decker | |||
467 | 0 | 1770 | 1784 | Etat des dépens dans le procès opposant Barisel et Costenoble à Rousseau et Arnout, le dernier étant marchand brasseur à Bailleul. Lieu : Bailleul | |||
1115 | 0 | 1698 | 1725 | De très nombreuses de pièces éparses concernant le chapitre de Saint-Pierre de Douai : états de dépens, requêtes, mémoires, remontrances, suppliques, inventaires de pièces fournies. Certaines des pièces sont largement gâtées par l'humidité. | |||
3644 | 0 | 1721 | 1721 | État des dépens dans le procès ayant opposé les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai à André Lhuissier, Antoine Pattou, la veuve d'Antoine Défossé, habitants tous le village de Maresches | |||
25427 | 0 | 1694 | 1694 | Une pièce, l'acte de partage des biens indivis situés à Douai de la maison mortuaire d'Antoinette Prévôt rendu par les échevins de Douai | |||
468 | 0 | 1783 | 1784 | Etat des dépens dans le procès opposant Duhot, ancien échevin de la ville de Condé, à Duhot, fils d'Albert Duhot. Lieu : Condé-sur-L'Escaut ou Vieux-Condé | |||
1117 | 0 | 1697 | 1736 | Dossier très volumineux réunissant, sans aucune organisation, diverses pièces provenant toutes des archives du procureur Coullemont. Parmi les pièces : - un parchemin d'Octave Eugène de Nedonchel, baron de Bouvignies, conférant l'office de bailli de la terre et baronnie de Bouvignies à Coullemont. - un document concernant un litige entre Pierre Brissault, docteur et professeur royal en droit de l'Université de Douai, et les proviseurs du collège de La Motte. - Une sentence rendue le 20 février 1733 par le juge délégué du Conseil de l'université concernant Descarpentier, "professeur royal de la langue hébraïque". |