Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 7211 à 7220 (total de 7799)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
450017551756Etat des dépens dans le procès opposant Nane, veuve de Nicolas Pochet et maîtresse des forges, à Dejardin et Roulier. Lieux : Neuve-Forge et CartigniesVoir
977017421742Dossier composé d'une centaine de pièces (état des dépens, déclarations diverses etc.) sans lien entre elles et quelques pièces personnelles de Couplet, procureur au parlement de Flandre, veuf sans enfant de Demoiselle Agnès Joseph Coullemont, remarié avec Demoiselle Marie Ursule de Brucamps.Voir
3591117121713Déclaration de salaires et débours dans le procès opposant Jeanne Françoise Debonmarché,demeurant à Valenciennes, veuve de Jean Baptiste de Leval, chevalier, seigneur de Briastre, à Jean Charles Delecourt, seigneur de Mangobert, conseiller du roi, lieutenant particulier de la gouvernance de DouaiVoir
451017381756Etat des dépens dans le procès opposant Vapeur et Dupont à Charlet, censier et mayeur de Fontaine-Notre-Dame. Lieu : Fontaine-Notre-DameVoir
1002015951618Une pièce en parchemin concernant de Haudion dit Giberchies, douairière de Wallebecque. Lieux : Lille et DouaiVoir
3591217101712Déclaration de salaires et débours du procureur Coullemont dans le procès qu'il a soutenu pour Bernard Bigotte, bourgeois et marchand de Douai, contre Mathurin Collet, dit la Rosé, Quentin Malherbe et Simon Fiévet. Lieux : Douai et RâchesVoir
4030017051705Acte de constitution de rente héritière du 9 mars 1705 : rente constituée par Jean Baptiste de Mullet, écuyer, et Marie Antoinette du Chasteau, son épouse, au profit de Germain de Petitpas, chevalier, seigneur du Bruisle, demeurant à LilleVoir
4636015541681Dossier en très mauvais état (très endommagé par l'humidité : la majorité des pièces est presque illisible) contenant une vingtaine de pièces dont trois parchemins avec des restes de sceaux. Parmi ces pièces, un certain nombre concernent la seigneurie de Courcelles et les familles de la Fosse et Le Febvre ; il s'agit notamment d'acte de dénombrement de fiefsVoir
452017521756Etat des dépens dans le procès opposant Margueritte Prevot à Pierre Prevot. Lieu : AmfroipretVoir
1009017331735Etats des dépens dus au procureur Coullemont suite à plusieurs procès qu'il a soutenus pour Jacqueline Walgra, veuve de maître Antoine Dominique Dervillers, avocat. Suivent plusieurs états des débours et salaires relatifs à cinq procès poursuivis par Antoine Dominique Dervillers ou Pierre François Broquet, son successeurVoir

logos