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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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30907 | 0 | 1644 | 1644 | NC, sans objet, Chassereau de rentes de Marie Françoise Godin, veuve de Jean Théodore de la Marche | Registre contenant 173 feuillets foliotés en chiffres romains, avec table (cf. fol. 171-173). Sur le plat de devant il est écrit « Cachereau / (Livre des rentes) / Marie-Foise Godin / Ve de Jean-Théodore de la Marche, Sr de Genly / 1644 / (Valenciennes & environs) ». | ||
30913 | 0 | 1650 | 1650 | NC, sans objet, Généalogie de Pierre Vanderbecken, procureur postulant à Lille, époux de Marie Lepé | Registre commençant par un feuillet vierge suivi de feuillets foliotés jusqu’au n° 62. Un grand nombre de feuillets n’ont pas été utilisés. L’inscription portée sur le plat de devant, partiellement effacée, est peu lisible : « Livre des Vander / beken / Livre manuel de Pierre Vanderbeken, ayant epousé Marie Lepé, curieux pour y trouver le nom de tous ses enfans avec [ ?] circonstances pour faire une genealogie [ ?], fils de Jean et Adrienne de Meulenaire, pour prouver que Pierre Joseph de la F[ ?] de Louis Francois [ ?] Vanderbeken, prestre, escuier, sieur des Vasieres [ ?] / [ ?] par [ ?] en suivant la sentence rendue au conseil en Flandres le 11 juillet 1739 / Il est ainsÿ / De la Fonteÿne / De Soubespaing ». Sur le plat de derrière il est écrit « Livre de Pierre Vanderbecken ayant epousé Marie Lepé que iaÿ trouvé a la mort de Pierre Francois Gaspar de la Fonteÿne, Sr de Fontissart, mon père, parmÿ ses titres / De la Fontaÿne / De Soubespaing / n° 1 » et, au dos, « Livre manuel de Pierre Vander Becken, procureur à Lille / 1650 ». Plusieurs pièces ont été insérées entre les feuillets du registre dont la copie d’un acte notarié passé à Lille le 4 mars 1640 par Pierre Vander Becken. Faire le lien avec 8B1/21741 (accord passé à Lille le 10 janvier 1694 entre les sieurs Vanderbeken Miroul et de la Fonteyne de Fontissart pour éviter toute difficulté dans le partage des biens procédant de leurs grands-parents Vanderbeken et autres parents) ; voir aussi 8B1/30972 (succession de Louis François Isidore Vanderbeken) | ||
3994 | 0 | 1765 | 1768 | Registre aux copies des lettres missives (du 21 octobre 1765 au 6 octobre 1768) | |||
29189 | 0 | 1710 | 1711 | Registre aux comparutions devant le conseiller Delevigne (17 février 1710 – 21 novembre 1711). Un cahier relié contenant une trentaine de feuillet. Le recto du dernier feuillet est vierge ; au verso il est écrit : « Registre commencé le 17 fevrier 1710 continué jusques au 11 juillet et repris le 31 octobre 1710 » mais en réalité ce cahier contient des procès-verbaux pour la période allant du 17 février 1710 au 21 novembre 1711. | |||
30914 | 0 | 1692 | 1692 | NC, sans objet, Succession, compte de la maison mortuaire de la dame de Wasmes | Registre (1 feuillet vierge suivi de 17 feuillets foliotés et de 7 feuillets utilisés mais non foliotés ; la suite est vierge). Sur la couverture, il est écrit « 1692 / Livre du Sr de Dadiselle concernant la succession de la Dame de Wasnes » et, sur le plat de derrière, « N. 57 ». Les indications portées dans ce registre concernent, comme l’indique la mention portée fol. 1 r°, la « Poursuitte des debours fait par le Sr de Dadiselle, pour la maison mortuaire de la feu dame de Wasnes ». | ||
6357 | 0 | 1705 | 1705 | Sans objet | Reddition et apurement amiable des comptes de la communauté de Marchiennes devant le conseiller Cordouan, 4 pièces manuscrites | ||
29394 | 0 | 1666 | 1681 | Reconnaissances de dettes, créances pour des ventes de moutons | Reconnaissances de dettes en faveur de Nicolas Dujardin et Geoffroy Booms, marchands demeurant l'un à Valenciennes, l'autre à Maastricht, procuration donnée par les marchands | ||
26197 | 0 | 1692 | 1692 | Réclamation des salaires et vacations du procureur Van Predelles restant dus après sa mort par J. Wauquier suivie des déclarations des salaires et vacations à la charge des officiers de la gouvernance de Douai | |||
31467 | 0 | 1639 | 1639 | Sans Objet, Reconnaissance d'un contrat de constitution de rente héritière entre Pasquier Tumerelle, laboureur à Rouvroy (débirentier). Madeleine Legentil, veuve de Gilbert Jumont, et Jeanne Legentil, demeurant à Douai (crédirentieres) | Ratification, devant le lieutenant de la terre et seigneurie de Bois Bernard, de l'acte passé devant 2 notaires d'Artois de la résidence de Douai le 27 octobre 1638 (14 mars 1639) | ||
6295 | 0 | 1689 | 1692 | Sans objet | Quittance, pièce de comptabilité, correspondance entre Louis Hodierne, Salé, marchand de vin et Bardet, directeur général du droit de marque de chapeaux en la province de Normandie |