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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
421017551756Etat des dépens dans le procès opposant Lemaire à Rohart, marchand tisserand. Lieux : Prémesques et Ennetières-en-WeppesVoir
318017761779Etat des dépens dans le procès opposant Lempereur, marchand, à Doutart, notaire royal d'Artois. Lieu : CambraiVoir
381017821783Etat des dépens dans le procès opposant Lenglet et consorts à Brieg, marchand. Lieu : ValenciennesVoir
641017801780Etat des dépens dans le procès opposant Lenglet et consorts, à Luissier, Carpentier et consorts. Lieu : GommegniesVoir
422017541756Etat des dépens dans le procès opposant Leroy aux mayeur, corps et généralité des traiteurs rotisseurs et aubergistes. Lieu : CambraiVoir
345017811782Etat des dépens dans le procès opposant les abbé et religieux de l'abbaye de Saint-Pierre de Lobbes à Duwoos, avocat.Voir
745017201726Etat des dépens dans le procès opposant les Abbé et religieux de Marchiennes, à Cottré, de Frennes et Lecoeuvre et autres manants de Tilloy. Lieu : TilloyVoir
370017791782Etat des dépens dans le procès opposant les abbé, prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Pierre de Lobbe, à Broutard, marchand et fermier, cessionnaire de tous droits, noms, raisons et actions de Marie Jeanne Joseph Capouillet, sa mère. Lieux : Lobbes et Taisnières-sur-HonVoir
373017781782Etat des dépens dans le procès opposant les abbé, prieur, contre religieux de l'abbaye de Liessies, à Lebègue et consorts. Lieu : LiessiesVoir
1301017021710Etat des dépens dans le procès opposant les administrateurs de la confrérie du Saint-Sacrement érigée en l'église paroissiale de Notre-Dame de Douai, à Adrien Desmaret, écuyer, seigneur de Grainville, agissant pour son épouse. Lieu : DouaiVoir

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