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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
5508016711671Feuillet de huit folios concernant des vidimus revêtus du sceau aux causes de la ville de Lille pour des actes divers : 1) réception de contrats, marchés et obligations dans le bailliage de Lille (1632), 2) réquisition des droits de rentes héritières constituées par Philippe de Hornes (1632), acquisition de rentes (1625).Voir
347017821782Etat des dépens dans le procès opposant Deltoure, marchand, à Lalou, prêtre et tuteur des enfants de premières noces de Louis Lagroy. Lieux : Le Quesnoy et ValenciennesVoir
601017801780Etat des dépens dans le procès opposant Duwez, greffier au bailliage royal du Quesnoy, à Lievremont. Lieu : GommegniesVoir
3226017441745Un registre de compte en bon état, avec diverses quittances, lettres, états de marchandises, le tout concernant Etienne Six et Simon RicqueVoir
348017821782Etat des dépens dans le procès opposant Stappens, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître honoraire des eaux et forêts au département du Hainaut, seigneur de Flechinel et d'Ebblinghem, à Cornet. Lieux : Ledringhem et LilleVoir
602017791780Etat des dépens dans le procès opposant Carlier, meunier des moulins banaux de Landrecies, aux consorts Salingros. Lieu : LandreciesVoir
2036016871687Deux comptes du revenu de la terre et comté de Thiant pour l'échéance de 1687 et une lettre manuscriteVoir
3227017481752Une dizaine de pièces, en assez bon état, dont des quittances imprimées de la régie royale sur la poudre, la cire, le suif, les papiers et cartons, le tout concernant Thiery, marchand de LilleVoir
22680016901700Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (7 janvier 1690 – 18 décembre 1700). Une forte liasse non reliée contenant les procès-verbaux des comparutions tenues par Jacques Corduan au cours des années 1690 et 1700. Ces procès-verbaux sont numérotés par année : 50 procès-verbaux pour l’année 1699 (7 janvier – 18 décembre 1690) et 80 pour l’année 1700 (7 janvier – 18 décembre 1700). Le numéro est inscrit en haut à gauche de chaque procès verbal. Le premier procès-verbal de chaque année porte un double numéro : le « n 18 » pour le procès-verbal du 7 janvier 1690 et le « n 28 » pour celui du 7 janvier 1700. On notera que plusieurs procès-verbaux classés dans la liasse de l’année 1690 sont datés, apparemment par erreur, de 1689.Voir
5541015231523Deux actes en parchemins concernant Robert de Melun, comte d'EpinoyVoir

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