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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
671017781780Etat des dépens dans le procès opposant le Magistrat de Barbençon, à Julien, maréchal ferrant. Lieu : BarbençonVoir
26842016941694Une seule pièce en bon état général : plainte de Jacques François, commis à la recette des amendes et des épices au parlement pour vol avec effraction dans son bureauVoir
418017551756Etat des dépens dans le procès opposant Coth aux consorts Delacourt, tuteurs et curateur de leurs frères mineurs et absents. Lieu : ValenciennesVoir
672017801780Etat des dépens dans le procès opposant Sergant (Sergeant), veuve renoncée de Thierry Ignace Errembault, seigneur de Beaurepaire, à Errembault, écuyer, seigneur du Rosoir. Lieux : Tournai et KainVoir
419017561756Etat des dépens dans le procès opposant Descamps à Colman. Lieu : BelligniesVoir
723014091409Parchemin de Jean de Mons, vente de terrain à Vanhuon.Voir
2116016331761Dossier volumineux comprenant diverses pièces relatives au collège des jésuites d’Armentières. Parmi les pièces : 1/ Instruction touchant les terres données par Mademoiselle Marissal au collège, 2/ Liste des rentes seigneuriales des terres de Fretin et Templeuve, 3/ Divers courriers adressés ou écrits par le révérend père Vanoÿe, 4/ Requêtes, plaintes, suppliques de différents procès, 5/Mandement de l'intendant Caumartin au sujet des blanchisseurs d'Armentières, 6/ Plan de clocher.Voir
420017561756Etat des dépens dans le procès opposant Lefèbvre à Lefèbvre, veuve de Pierre Delcourt. Lieu : ObiesVoir
724016371637Pièces en parchemin. Vente de rentes devant l'échevinage de Valenciennes entre Margueritte Carpentier veuve de Jehan Valin, Charles Guérin et Françoise Vallin, son épouse, et Henri de Hennin, bourgeois de Valenciennes. Au dos une mention "1673 Anne Valin veuve de Jean de Hautecourt, consigné par Colin le 29 avril 1673". Un acte de vente d'une vache noire, sans date.Voir
26088016421642Dossier en bon état général d'une dizaine de pièces rassemblées en quatre liasses. Droit d'écouage sur les chemins, fossés et becques (ruisseaux) de la terre de Warneton. Les pièces dressent la liste des infractions constatées en relevant les lieux et les personnes concernés.Voir

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