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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 723 | 0 | 1409 | 1409 | Parchemin de Jean de Mons, vente de terrain à Vanhuon. |  | ||
| 2116 | 0 | 1633 | 1761 | Dossier volumineux comprenant diverses pièces relatives au collège des jésuites d’Armentières. Parmi les pièces : 1/ Instruction touchant les terres données par Mademoiselle Marissal au collège, 2/ Liste des rentes seigneuriales des terres de Fretin et Templeuve, 3/ Divers courriers adressés ou écrits par le révérend père Vanoÿe, 4/ Requêtes, plaintes, suppliques de différents procès, 5/Mandement de l'intendant Caumartin au sujet des blanchisseurs d'Armentières, 6/ Plan de clocher. | | ||
| 420 | 0 | 1756 | 1756 | Etat des dépens dans le procès opposant Lefèbvre à Lefèbvre, veuve de Pierre Delcourt. Lieu : Obies | | ||
| 724 | 0 | 1637 | 1637 | Pièces en parchemin. Vente de rentes devant l'échevinage de Valenciennes entre Margueritte Carpentier veuve de Jehan Valin, Charles Guérin et Françoise Vallin, son épouse, et Henri de Hennin, bourgeois de Valenciennes. Au dos une mention "1673 Anne Valin veuve de Jean de Hautecourt, consigné par Colin le 29 avril 1673". Un acte de vente d'une vache noire, sans date. | | ||
| 26088 | 0 | 1642 | 1642 | Dossier en bon état général d'une dizaine de pièces rassemblées en quatre liasses. Droit d'écouage sur les chemins, fossés et becques (ruisseaux) de la terre de Warneton. Les pièces dressent la liste des infractions constatées en relevant les lieux et les personnes concernés. | | ||
| 421 | 0 | 1755 | 1756 | Etat des dépens dans le procès opposant Lemaire à Rohart, marchand tisserand. Lieux : Prémesques et Ennetières-en-Weppes | | ||
| 730 | 0 | 1708 | 1723 | Compte de la maison mortuaire d'Henri De Cerf, vivant prévôt de Saint-Pierre à Douai, docteur et professeur en théologie et président du séminaire de la Torre à Douai. Le compte est présenté à Michel Brisseau, docteur et professeur primaire en médecine et vice-recteur de l'université de Douai et en présence de l'avocat fiscal. | | ||
| 422 | 0 | 1754 | 1756 | Etat des dépens dans le procès opposant Leroy aux mayeur, corps et généralité des traiteurs rotisseurs et aubergistes. Lieu : Cambrai | | ||
| 739 | 0 | 1745 | 1745 | Une liasse de 8 pièces concernant une demande d'autorisation judiciaire pour vendre des biens grevés d'un fidéicommis. Cette demande est présentée, pour cause de nécessité, par Jean-François Petit, marchand, agissant en qualité de mari et bail de Françoise Albertine Couplet, et Druon François Couplet, praticien, son beau frère. Elle concerne des biens (un jardin et une maison) grevés d'un fidéicommis pour trois générations en vertu du testament de Charles François Thery, licencié en médecine, grand père maternel de Françoise Albertine et Druon François Couplet. La liasse contient les pièces de la procédure pour obtenir la levée du fidéicommis, parmi lesquelles : deux requêtes adressées par Couplet et Petit à l'échevinage de Marchiennes (22 mars et 5 avril 1745), le procès-verbal d'une assemblée de parents autorisant la vente du 20 mars 1745 et une requête adressée au parlement le 29 mars 1745 en marge de laquelle se trouvent les conclusions du procureur du roi qui consent à la levée du fidéicommis. | | ||
| 423 | 0 | 1756 | 1757 | Etat des dépens dans le procès opposant Leduc, huissier extraordinaire de la Cour, à Gossart, huissier du Quesnoy. Lieu : Le Quesnoy | |
