Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 2191 à 2200 (total de 7892)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
1937016331744Nombreuses pièces datées du XVIIe siècle et du XVIIIe siècle concernant la succession d'Agnès Marissal : lettre d'achat et quittance pour la terre d'Avelin, lettres de purge, projet de rapport et dénombrement du village d'Has (paroisse d'Avelin)Voir
2099016561656Nombreuses lettres et copies de lettres ayant trait au collège de la société de Jésus à Armentières, lors de la succession BraemVoir
3191916321633Droit de justice à Erre au long de l'Escaut et autorité sur un moulin et tordoir quant à la ventellerie (ouverture des vannes d'écluse)Neuvième sous-dossier du 8B1/3191 contenant 4 pièces sans cote ni inventaire (deux en mauvais état).Voir
27722000NC, non renseignéMissive adressée au roi par les Mayeur et échevins de la ville de Tournai tendant à attester que le tuteur des enfants mineurs de Louis Théodore Haccart, écuyer demeurant à Tournai, ne s'opposent pas à la requête que ce dernier à présenter à la Cour.Voir
3357017571757Meunié, comptes de son commerce de mercerieVoir
1134016881688Mémoires et observations sur les acquêts du Prince de Râches.Voir
942000Mémoire non daté, sur parchemin, s'appuyant sur la coutume de la ville et châtellenie de Gand.Voir
1372000Mémoire de Charles Piers, seigneur de Nieuwenhuyse, pour "prouver sa qualité de noble et étouffer les mauvaises impressions"Voir
3137017111711Manuscrits et imprimé concernant l'exécution d'une obligation de payer entre Augustin Bara et Adrien MontaigneVoir
3161016531657Manuscrits concernant la maison mortuaire de Thomas Patou, bourgeois d'EstairesVoir

logos