Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
Afficher les résultats de 2181 à 2190 (total de 7886)
| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 27096 | 0 | 1659 | 1670 | Sans objet | Papiers de Gilles Guilloche, sieur de Houdin, avocat au parlement de Paris et intendant du sieur de Genlis, 44 pièces, essentiellement des acquisitions passées devant notaire à Paris |  | |
| 3191 | 11 | 1638 | 1645 | Recette du moulin banal | Onzième sous-dossier du 8B1/3191 contenant 16 pièces, une petite liasse, cotées avec inventaire. | | |
| 30520 | 0 | 0 | 0 | NC. Sans objet | Notes sur un cours de mathématiques (une partie en français et une partie en anglais), 12 pièces | | |
| 30638 | 0 | 1670 | 1676 | Fief | Non communiquable, Une dizaine de pièces en très mauvais état (en partie détruites par l'humidité) dont la sentence rendue par la Salle de Lille le 16 avril 1671 (sous forme de sentence étendue) | | |
| 1244 | 0 | 1669 | 1763 | Nombreux papiers relatifs au collège des Jésuites d'Armentières concernant leurs biens, dont : - un plan des héritages d'Escobecques ; - achat d'un jardin dans la seigneurie de Groenstraat ; - plusieurs actes de relief ; - déclaration des cens, fonds et maisons appartenants au collège ; - acte d'amortissement. | | ||
| 1242 | 0 | 1697 | 1745 | Nombreux papiers du collège des jésuites d'Armentières dont : - un acte de vente au village d'Escobecques ; - une vente d'arbres à Escobecques ; - des modérations et décomptes ; - une requête présentée par le curé de Radinghem (Radinghem-en-Weppes) ; - une ordonnance ; - une attestation de modérations ; - une sentence du 9 août 1694 à propos d'un différend accommodé entre Jacques Delefortrie et le père Antoine Marissal, procureur de la Compagnie de Jésus de la province gallo-belgique ; - un extrait du registre aux actes de caution et autres reposant au greffe de la gouvernance de Lille ; - un accord ; - une obligation à propos d'arrérages de rendage à la charge de Jacques Delefortrie ; - des "papiers anciens et de nulle valeur" ; - un placard imprimé pour une vente prévue le jeudi 28 juillet 1701, intitulé "Escobecque. La cense appelée du billau à vendre". Sont mentionnés également Englos, Hallennes-lez-Haubourdin, Ennetières-en-Weppes ; - deux grosses enquêtes ; - des défenses ; - une copie de la lettre d'achat ; - des salvations ; - une "exposition de vente" ; - un procès-verbal de comparution à propos d'un bail du 6 juillet 1745 ; - un rapport et dénombrement des terres du comte de Genech ; - des lettres de purge ; - des positions ; - un bail de Jean François Lalau ; - un autre bail de la cense d'Escobecques. | | ||
| 1245 | 0 | 1657 | 1693 | Nombreux papiers du collège des Jésuites d'Armentières dont : - des extraits du registre des rentes, maisons, censes, biens et rendements ; - quelques pièces de procès éparses. | | ||
| 1243 | 0 | 1677 | 1760 | Nombreux papiers du collège des Jésuites d'Armentières dont : - Des donations de rentes effectuées au profit du collège de la Compagnie de Jésus à Armentières, entre François Cardon, révérend père, recteur et procureur du collège de la Compagnie, et Antoine Marissal, père, procureur du collège de la Compagnie et directeur des biens donnés aux Jésuites par Agnès Marissal, sa sœur. - Des pièces relatives à des travaux effectués vers 1750 par Jean-François Lallau à la cense d'Escobecques. | | ||
| 1937 | 0 | 1633 | 1744 | Nombreuses pièces datées du XVIIe siècle et du XVIIIe siècle concernant la succession d'Agnès Marissal : lettre d'achat et quittance pour la terre d'Avelin, lettres de purge, projet de rapport et dénombrement du village d'Has (paroisse d'Avelin) | | ||
| 2099 | 0 | 1656 | 1656 | Nombreuses lettres et copies de lettres ayant trait au collège de la société de Jésus à Armentières, lors de la succession Braem | |
