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Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
27352016581673Sans objetVolumineux dossier de 204 pièces contentieuses de différents procès menés devant différentes cours parisiennes : châtelet de Paris et parlement soit pour Julien Bardet et sa femme Marie Saillant, soit pour Gilles Guilloche, époux en première noce de Marie Saillant, notamment les pièces d'un procès contre le curé de Combs-la-Ville Voir
6340015791579Sans ObjetCopie datée de 1579 du testament de Pierre de Werchin, Sénéchal du Hainaut, baron de Cysoing et de sa femme Gheinie de VergyVoir
6357017051705Sans objetReddition et apurement amiable des comptes de la communauté de Marchiennes devant le conseiller Cordouan, 4 pièces manuscritesVoir
6373016601693Sans objetDossier assez volumineux et hétéroclite de 19 pièces sans cote ni inventaire relatives à la terre et seigneurie de l’Écluse. Sur la dernière, numérotée 240 au dos et cotée SS, est mentionné "papiers qui ne sont guère d'importance y ayant néantmoins un acte de caution du Sr Leempt pour le Sr Couroube". Un compte des rentes en Blé de l'année 1660Voir
6376016981702Sans objet3 parchemins, constitution de rentes héritières au profit de Jacques Lou, cabaretier à Renaix par Michel, Archange de Mullet, prêtre chanoine de la collégiale de Saint Hermès à RenaixVoir
6434016381638Sans objetRegistre de tailles, de vingtièmes, d'octroi de Hem pour l'année 1638Voir
27360016821683Sans objetTrois comptes rendus par le receveur de Marie Françoise de Celle, chanoinesse de Saint-Augustin de BruxellesVoir
6465016701697Sans objetTrès volumineux dossier comprenant 29 comptes, états et renseignements des revenus de la terre d'Estrée rendus au conseiller Cordouan, ainsi que 4 pièces diverses, un extrait du registre des décrets qui se poursuivent au Parlement, une déclaration des prétentions de Pierre Gruel censier à la charge du nouveau bail judiciaire, et l'exploit d'annonce de la réparation au rabais et mieux disantVoir
27389017071708Sans objet4 pièces volantes de compte du parlement du conseiller Mullet : déclaration de ce que le conseiller Mullet a payé avec quittance, Mémoire de Messieurs du conseil pour une demi-année 1708, quittances (2) délivrées au conseiller MulletVoir
7050016961696Sans objetUne pièce : Rapport de l'examen de maîtrise, par-devant le magistrat de Cambrai, de Jean-Baptiste Segard prétendant être reçu apothicaire de la ville de CambraiVoir

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