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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
414017561756Etat des dépens dus à François Couplet, procureur au parlement de Flandre, dans le procès opposant Marie Ursule Brucamps à Alexandre Canone d'Hezeque. Lieu : CambraiVoir
668017791780Etat des dépens dans le procès opposant Danzin, à Massin, Devieux, Beauvais et Gillion. Lieu : CambraiVoir
415017561756Etat des dépens dans le procès opposant De Gosson et consorts, respectivement Seigneur de Barlin, héritiers testamentaires de Marie Françoise Delahaye, veuve d'Arnould de Surques, conseiller pensionnaire au siège échevinal d'Arras, à Losée, procureur en la Cour de parlement de Flandre. Lieu : ArrasVoir
669017801780Etat des dépens dans le procès opposant Durieux, Pauporté et consorts, à Julien, maréchal ferrant. Lieux : Beaumont, Cousolre et BarbençonVoir
416017541756Etat des dépens dans le procès opposant Coquelet à Bequet et Guffroy. Lieux : Neuf-Mesnil et Pont-sur-SambreVoir
670017801780Etat des dépens dans le procès opposant Marsy à Corion. Lieu : PecquencourtVoir
2048016281758Dossier volumineux comprenant diverses pièces relatives au collège des jésuites d’Armentières. Parmi les pièces : 1/ Extraits de comptes (maçonnerie, vitrerie etc.), 2/ Accommodement entre le père Antoine Marissal et Jean Charles Marissal, 3/ Mémoires et divers courriers adressés ou écrits par le révérend père Caulier, 4/ Requêtes, plaintes, suppliques de différents procès, 5/ Charges et rentes seigneuriales sur le fonds du Collège d'Armentières, 6/ Plan de façade, 7/ Imprimé en latin de la Règle des Jésuites (Regulae scholasticorum societatis jesu).Voir
417017561756Etat des dépens dans le procès opposant Werbier, écuyer et seigneur de Hamel, à Dehainin, emprenant fait et cause d'Alexandre Poulain, son fermier à Marcq.Voir
671017781780Etat des dépens dans le procès opposant le Magistrat de Barbençon, à Julien, maréchal ferrant. Lieu : BarbençonVoir
26842016941694Une seule pièce en bon état général : plainte de Jacques François, commis à la recette des amendes et des épices au parlement pour vol avec effraction dans son bureauVoir

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