Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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611 | 0 | 1779 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Goussen, épouse de Louis Lamoral Camerlynck, à Camerlynck, son époux, fermier à Arnèke. Lieu : Arnèke | |||
3300 | 0 | 1723 | 1723 | Compte de distribution, Jacques François Dumoulin, marchand à Montigny-en-Ostrevent | |||
24049 | 0 | 1706 | 1720 | Procès verbaux devant le conseiller Save (9 juillet 1706 – 26 février 1720). Une forte liasse encore en grande partie reliée, contenant des procès verbaux de comparutions tenues par le conseiller Pierre Save entre le 9 juillet 1706 et le 26 février 1720 puis des conclusions du procureur général du roi pour une période allant du 28 juin 1706 au 1er avril 1718. Il est probable que ces conclusions soient intervenues à l’occasion de procès dans lesquels Save était rapporteur (en marge il est parfois indiqué : M. Save, rapporteur), ce qui pourrait expliquer que l’ensemble de ces pièces aient été réunies en une seule liasse. | |||
357 | 0 | 1781 | 1783 | Etat des dépens dans le procès opposant les consorts Ringeval à Colau, maître mulquinier. Lieux : Bantouzelle et Cambrai | |||
612 | 0 | 1779 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Desmidt et Le Knuyt, à Desmidt. Lieu: Volkerinckove | |||
3301 | 0 | 1723 | 1723 | Compte et renseignements des deniers des saisies réelles provenant des fermages des biens du village d'Aix-en-Pévèle | |||
26054 | 0 | 1500 | 1600 | Dossier volumineux en bon état général comprenant une vingtaine de liasses. Chaque liasse est constituée d'extraits de registre soit de la chambre des comptes de Lille, soit de la Gouvernnance de Lille, Douai et Orchies. Les extraits s'étalent sur tout le XVIe siècle | |||
24161 | 1 | 1701 | 1704 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Couvreur (18 janvier 1701 – 22 novembre 1704). Une liasse partiellement détachée contenant vingt-six procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller François Couvreur entre le 18 janvier 1701 et le 22 novembre 1704. | |||
358 | 0 | 1782 | 1783 | Etat des dépens dans le procès opposant Ternicourt et Lepeintre à Contamine. Lieux : Bouchain et Le Quesnoy | |||
613 | 0 | 1777 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant Legros, Lixon et les habitants de Barbençon, à Gouty, Rouez et Jonniaux Lieu : Barbençon |