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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
523017811784Etat des dépens dans le procès opposant Lelong , fermier, et Trouvé, sa femme, à Selosse, laboureur. Lieux : Houplines et RoncqVoir
344017811782Etat des dépens dans le procès opposant Bricout, chirurgien, à Delsalle et Hubert. Lieu : EsnesVoir
345017811782Etat des dépens dans le procès opposant les abbé et religieux de l'abbaye de Saint-Pierre de Lobbes à Duwoos, avocat.Voir
357017811783Etat des dépens dans le procès opposant les consorts Ringeval à Colau, maître mulquinier. Lieux : Bantouzelle et CambraiVoir
359017811783Etat des dépens dans le procès opposant Grulier, rentière, aux consorts Brabant, filles majeures émancipées. Lieu : ValenciennesVoir
361017811782Etat des dépens dans le procès opposant Bosquet, licencié en médecine, à Desille, avocat. Lieu : GivetVoir
364017821782Etat des dépens dans le procès opposant Prisse et Jonquoy, à Grard. Lieu : Avesnes-sur-HelpeVoir
372017821782Etat des dépens dans le procès opposant Coursier, à Martin et Montreux. Lieu : FretinVoir
374017821782Etat des dépens dans le procès opposant Brasme, maître paveur et maître filetier, à Felman, marchand. Lieu : LilleVoir
375017821782Etat des dépens dans le procès opposant Gaillez à Vienne, procureur d'office du Cateau-Cambrésis. Lieux : Saint-Benin et Le Cateau-en-CambrésisVoir

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