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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1242 | 0 | 1697 | 1745 | Nombreux papiers du collège des jésuites d'Armentières dont : - un acte de vente au village d'Escobecques ; - une vente d'arbres à Escobecques ; - des modérations et décomptes ; - une requête présentée par le curé de Radinghem (Radinghem-en-Weppes) ; - une ordonnance ; - une attestation de modérations ; - une sentence du 9 août 1694 à propos d'un différend accommodé entre Jacques Delefortrie et le père Antoine Marissal, procureur de la Compagnie de Jésus de la province gallo-belgique ; - un extrait du registre aux actes de caution et autres reposant au greffe de la gouvernance de Lille ; - un accord ; - une obligation à propos d'arrérages de rendage à la charge de Jacques Delefortrie ; - des "papiers anciens et de nulle valeur" ; - un placard imprimé pour une vente prévue le jeudi 28 juillet 1701, intitulé "Escobecque. La cense appelée du billau à vendre". Sont mentionnés également Englos, Hallennes-lez-Haubourdin, Ennetières-en-Weppes ; - deux grosses enquêtes ; - des défenses ; - une copie de la lettre d'achat ; - des salvations ; - une "exposition de vente" ; - un procès-verbal de comparution à propos d'un bail du 6 juillet 1745 ; - un rapport et dénombrement des terres du comte de Genech ; - des lettres de purge ; - des positions ; - un bail de Jean François Lalau ; - un autre bail de la cense d'Escobecques. |  | ||
| 3655 | 0 | 1721 | 1721 | 3 déclarations de dépens dans le procès ayant opposé Anne Millet, veuve de Pierre d'Orosco de son vivant seigneur de Strazelles, demeurant à Pont-à-Mousson, à Pierre Jérôme de Hannon, chevalier d'honneur au bailliage de Bailleul | | ||
| 483 | 0 | 1783 | 1784 | Etat des dépens dans le procès opposant Delmazure, négociant, intervenant dans le procès entre Blanquart et Hansgillou, aux consorts Blanquart, nécociants. Lieu : Lille | | ||
| 1243 | 0 | 1677 | 1760 | Nombreux papiers du collège des Jésuites d'Armentières dont : - Des donations de rentes effectuées au profit du collège de la Compagnie de Jésus à Armentières, entre François Cardon, révérend père, recteur et procureur du collège de la Compagnie, et Antoine Marissal, père, procureur du collège de la Compagnie et directeur des biens donnés aux Jésuites par Agnès Marissal, sa sœur. - Des pièces relatives à des travaux effectués vers 1750 par Jean-François Lallau à la cense d'Escobecques. | | ||
| 3656 | 0 | 1721 | 1721 | État des dépens dans le procès ayant opposé Marie Ricourt, veuve de François Remy Fruit (Fruict), conseiller au bailliage de Lille et greffier aux États de Lille, à Philippe, comte de Glines | | ||
| 484 | 0 | 1780 | 1784 | Etat des dépens dans le procès opposant Delattre, manouvrier, à Mairiaux, fermier de la cense sans dépendance de Bersillies. Lieux : Villers-Sire-Nicole et Bersillies | | ||
| 1244 | 0 | 1669 | 1763 | Nombreux papiers relatifs au collège des Jésuites d'Armentières concernant leurs biens, dont : - un plan des héritages d'Escobecques ; - achat d'un jardin dans la seigneurie de Groenstraat ; - plusieurs actes de relief ; - déclaration des cens, fonds et maisons appartenants au collège ; - acte d'amortissement. | | ||
| 3657 | 0 | 1721 | 1721 | État des dépens dans le procès ayant opposé Henry Théodore Delapierre, chevalier, marquis de Bousies, seigneur Deforest, contre Jean de Ruesnes, demeurant au Cateau-Cambrésis | | ||
| 26796 | 0 | 1683 | 1693 | Dossier de 45 pièces de papiers appartenant à Julien Bardet dont le loyer d'une maison située rue des Ecouffes à Paris (Copie du bail original de 1689, des attestations d'aumônes faites par Bardet dans une paroisse du Marais, un jugement d'exécution de sentence rendu par le Châtelet de Paris à la requête de Bardet... | | ||
| 485 | 0 | 1784 | 1784 | Etat des dépens dans le procès opposant Dathis, négociant, à Dewilde, négociant, et Wallevin. Lieu : Lille | |
