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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
13176016891692Vente aux enchères de rente héritière hypothéquée sur plusieurs maisons à Lille, gestion de la bourse pour l'école des pauvresDossier très volumineux de 148 pièces en mauvais état (bords rongés, trouées par les vers) cotées ou numérotées avec plusieurs inventaires correspondantsVoir
11078016871716Réparation de la maison pastorale (Armentières)Dossier très volumineux de 151 pièces numérotées et cotées avec deux inventaires correspondant (un par partie) Voir
9096016831686Rentes d'avoineDossier très volumineux de 154 pièces cotées avec plusieurs inventaires et des pièces en flamand avec traductionVoir
14632016961707Compte d'une entreprise pour la fourniture de fourrages de la garnison de Tournai et Saint-Amand, frais militaireDossier très volumineux de 160 pièces avec un inventaireVoir
15825016931695Restitution d'une cassette avec des joyaux or et argent, promesse de mariage, qualité de biens propresDossier très volumineux de 169 pièces cotées réparties en plusieurs liasses avec inventaire particulier et un inventaire général (de nombreuses pièces en flamand traduites) Voir
12392016921695Succession, testament, rente, jonction de causesDossier très volumineux de 179 pièces, une partie cotées avec inventaire correspondant. Jonction au procès entre Jean Mantel et Michel Galopin à propos de la succession de Jeanne Damerin, en appel de la Cour de Cassel devant le Parlement.Des petits arbres généalogiquesVoir
10012016921695Rente, saisie d'un fief tenu de la cour féodale de Bruges, et non d'une terre allodiale (Teteghem)Dossier très volumineux de 248 pièces cotées et en partie numérotées, avec de nombreux inventaires correspondants (la moitié des pièces en flamand avec traduction)Voir
16670016871688Reconnaissance de lettres de change à l'ordre de Simon Gruslez / Gruslé, endossées en faveur du sieur MaisnartDossier très volumineux de 26 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont la sentence de l'échevinage de Lille du 12 juillet 1688Voir
5410016901691Succession, exécution testamentaire, préciput sur la maison et héritage de Simon Lenghlet, ValenciennesDossier très volumineux de 32 pièces cotées avec un inventaire correspondant dont la sentence du 16 octobre 1690Voir
13111016261632Compte du receveur, qualité d'héritier, dettes (terre de Roulers), testament de Philippe de BerghesDossier très volumineux de 32 pièces, sans cote ni inventaire, dont trois pièces très épaisses (une enquête)Deux énormes comptes et renseignements de la terre et seigneurie de Roulers et Auberlieu et dépendances par Jean Herman, receveur de Philippe de BerghesVoir

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