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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
361017811782Etat des dépens dans le procès opposant Bosquet, licencié en médecine, à Desille, avocat. Lieu : GivetVoir
616017801780Etat des dépens dans le procès opposant Barbenson, avocat, et Tressoigne, procureur, à Mercier. Lieux : Bavay et MaubeugeVoir
3305017231723Compte de distribution des sommes de la vente par décret des seigneuries de Blecquy et de Corby à la requête de Marie Claire Vanrye sur le chevalier de QuérénaingVoir
26492016911699Une liasse volumineuse comprenant une trentaine de pièces relatives au marché d'entreprise des hôpitaux militaires des villes de Tournai, Valenciennes, Condé et Bouchain passé entre Philippe de Gand et l'intendant du Gué de Bagnols à partir de l'année 1691, et de nombreux comptes des mêmes hôpitaux militaires dressés par Nicolas Henqué, directeur des hôpitaux, entre 1691 et 1699Voir
14813016891691 43 pièces avec plusieurs inventaires Voir
11809017141715 4 pièces : procès-verbaux de comparution (n°6, n°18, n°23, n°24) Voir
11842017131713 Petit dossier de 4 pièces cotées avec inventaire, dont la sentence (totalement rongée) Voir

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