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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2104 | 0 | 1679 | 1679 | Bail à ferme passé par Charles de Seraincourt, procureur de la province wallonne de la Compagnie de Jésus, demeurant à Lille, au profit de Daniel Reube, fils de feu Mahieu, laboureur en la paroisse de Warneton (1679) |  | ||
| 3240 | 0 | 1601 | 1601 | Testament de Georges de Nédonchel (19 juin 1601), baron de Bouvignies | | ||
| 23261 | 0 | 1678 | 1703 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (1678 et 1703). Cet article contient deux séries de pièces : 1°) Une forte liasse en grande partie déliée contenant 161 procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1678. Les procès-verbaux sont numérotés (chiffre placé en haute à gauche du premier feuillet de chaque procès-verbal ; sur le premier procès verbal figure également l’indication « n 5° ». Ces procès-verbaux sont en partie rongés par l’humidité et les moisissures. 2°) Une liasse encore reliée contenant 11 procès verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 20 janvier et le 22 décembre 1703. Ces procés-verbaux sont numérotés (chiffre placé en haute à gauche du premier feuillet de chaque procès-verbal ; sur le premier procès verbal – qui est celui du 22 décembre 1703, placé au dessus de la liasse – figure également l’indication « n 31° »). Le haut de la plupart de ces procès-verbaux est rongé par l’humidité. | | ||
| 352 | 0 | 1782 | 1782 | Etat des dépens dans le procès opposant Meurant, garde de l'archévêché de Cambrai, à Senecail. Lieux : Montay et Catillon-sur-Sambre | | ||
| 607 | 0 | 1779 | 1780 | État des dépens dans le procès opposant Charlottte et Françoise Guesquière contre Ernould Delcourt, agent de change. Lieu : Lille | | ||
| 2107 | 0 | 1608 | 1608 | Deux lettres de purge du 13 août 1608 et du 3 octobre 1608 et un achat de terres venant de Jean Landrien, fils de Claude, censier dans un village de la châtellenie d'Audenarde, daté du 13 août 1608 | | ||
| 3445 | 0 | 1704 | 1704 | Donation du marquisat de Troisvilles, entre Servillette, marquis de Troisvilles, et son neveu le baron de Beauvillers | | ||
| 353 | 0 | 1782 | 1783 | Etat des dépens dans le procès opposant Hochart, veuve de Jean François Derobays, à Vinocq Roussel, gendre de l'intimée. Lieu : Haubourdin | | ||
| 608 | 0 | 1780 | 1780 | Etat des dépens dans le procès opposant les consorts Servaek à Vandewalle. | | ||
| 2124 | 0 | 1680 | 1681 | Petit dossier contenant 14 ordonnances du conseil souverain de Tournai relatives à l'enregistrement de bulles apostoliques nommant à divers bénéfices ecclésiastiques séculiers | |
