Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 3034

Cote 8B1/3034
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDette, prêt d'argent
Année de début1669
Année de fin1671
NotesDossier en bon état général, contenant 16 pièces avec deux inventaires successifs et les pièces correspondantes
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Houzé d'Avesnes PierreTavernierFives
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lecocq MarieVeuve de Pierre PlancqueCensièreSainghin-en-Mélantois
Lecocq AlbertPartie jointeTavernierSainghin-en-Mélantois

Deuxième juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lecocq MarieVeuve de Pierre Plancque, censièreCensièreSainghin-en-Mélantois
Lecocq AlbertPartie jointeTavernierSainghin-en-Mélantois
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Houzé d'Avesnes PierreTavernierFives

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