Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 30224

Cote 8B1/30224
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeAdministration de la table des trépassés, droit et rétribution sur l'ornementation de la table des trépassés de l'église Saint Pierre de Douai, confrérie
Année de début1713
Année de fin1715
NotesDossier en trois liasses, les deux premières concernent aussi la table des trépassés de Saint-Pierre mais relèvent d'un conflit antérieur (1698) avec nombreuses pièces d'enquêtes et correspondances
Pièces remarquables
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Conseillers

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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Laurent Charles Arnouldchanoine de la collégiale Saint-PierreDouai
Fonsons Philippe FrançoisOrfèvre, marguillier de l'église Saint-PierreDouai
Et consorts Marguilliers de Saint PierreIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Confrérie des trépassés de l'église saint-Pierre  Douai

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