Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 29075
Cote 8B1/ | 29075 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | NC, sans objet, comptes |
Année de début | 1696 |
Année de fin | 1696 |
Notes | Compte que rend Catherine Charlotte de la Pierre chanoinesse du chapitre de Denain de tout ce qu'à reçu Pierre de la Rivière des fruits et revenus de la ville et banlieue de Valenciennes provenant de la succession de Jean Théodore de la Marche, conformément à un arrêt de de la cour de Tournai du 24 février 1696 pour l'année échue 1651. |
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