Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 28790
Cote 8B1/ | 28790 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | NC, sans objet, écrits des nobles dames du chapitre de Denain avec le greffe Grand Conseil de Malines, fardes et sacs à procès |
Année de début | 1639 |
Année de fin | 1705 |
Notes | 3 pièces, une procuration donnée au sieur Bar, directeur de l'hôpital du roi pour qu'il retire du greffe tout document relatif au chapitre de Denain (1705) reçu d'un mémoire adressé au greffe (1634)et des instructions pour faire retirer les pièces |
Pièces remarquables | |
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Nom |
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