Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 31805
Cote 8B1/ | 31805 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | NC, sans objet, fonction d'enregistrement du parlement, Enregistrement de bulles et lettres d'attache pour Jean Baptise Joseph Soyez, prêtre, chapelain de Saint-Géry à Cambrai, pourvu en cour de Rome "d'une chapelle sous l'invocation de Notre-Dame fondée en ladite église de Saint-Géry" |
Année de début | 1711 |
Année de fin | 1711 |
Notes | 2 pièces reliées (parchemin) : bulles en latin et lettres d'attaches du 20 novembre 1711, avec mention indiquant leur enregistrement le 17 décembre suivant |
Pièces remarquables | |
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Nom |
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