Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 31450

Cote 8B1/31450
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeIndéterminé
Année de début1690
Année de fin1692
NotesPetite liasse de 7 pièces reliées : un inventaire des pièces fournies par les appelants (chapitre Saint-Pierre) et pièces correspondantes (une constitution générale de procureur de 1690 et 6 pièces de 1692)
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Nom
Aucun résultat trouvé.

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille, de Douai et d'Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lamblin BaltazarLieutenant bailli de la baronnie d'HalluinIndéterminé
Du Castel AntoineGreffierHalluin
Et consorts Autres habitants d'HalluinIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Doyen, chanoines, chapitre et chapelains de l'église collégiale de Saint-Pierre  Lille

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lamblin BaltazarLieutenant bailli de la baronnie d'HalluinIndéterminé
Du Castel AntoineGreffierHalluin
Et consorts Autres habitants d'HalluinIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelants
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Doyen, chanoines, chapitre et chapelains de l'église collégiale de Saint-Pierre  Lille

logos