Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 28716

Cote 8B1/28716
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeProcès pénal, voie extraordinaire, contumace, duel suite à des insultes contre le sieur de Camphain, chevalier d'honneur au Conseil provincial d'Hainaut
Année de début1714
Année de fin1714
NotesDossier criminel avec les pièces de l'information et la sentence définitive du 13 aout 1714
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Conseil du Hainaut à Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Poursuivant
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Procureur général
Partie 2 - Qualité dans le procès: Accusés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Le Moisne des Cordes (Lemoisne des Cordes) Pierre Lamoral JosephcontumaceArras
Lajeunesse (la jeunesse) Domestique de le Moins, complice et contumaceLaquais

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