Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 31554
Cote 8B1/ | 31554 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Entérinement de lettres d'octroi, constitution du clos de l'abbaye de Saint-Amand |
Année de début | 1677 |
Année de fin | 1680 |
Notes | 1 pièce : inventaire du sac contenant les pièces et titres produits par l'abbé de Saint-Amand au procès pendant "pour l'intherinement des lettres (…) obtenues du roy pour former et renserrer plusieurs heritages pour l'erection du clos [de l'abbaye]" |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Office de Berlaimont
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs en entérinement
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Abbé et religieux de Saint-Amand en Pévèle | Saint-Amand-les-Eaux |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposants
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Manants de Nivelle | Nivelle |