Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 31495

Cote 8B1/31495
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeDemande de copies de titres de famille
Année de début1698
Année de fin1698
Notes8 pièces reliées : un inventaire des pièces fournies par le demandeur (J. B. de Sucre)
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Sucre de Bellain Jean BaptisteEcuyer, seigneur de TancheIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Sucre Philibertneveu de Jean Baptiste (fils de son frère aîné)Ecuyer, sieur de Bellain

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