Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24396

Cote 8B1/24396
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInfraction. Injures
Année de début1691
Année de fin1691
NotesDossier de l'affaire, en première instance, de 38 pièces comprenant un inventaire, requête du demandeur du 5 février 1691, procès verbaux de comparution, répliques, dupliques, enquêtes, reproches, solutions, fournissement et la sentence des bailli et hommes de fief de Masny du 11 juillet 1691
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Bailli et hommes de fief de Masny


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 3 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Masquelet JacquesPère de RochLaboureur Masny
Masquelet RochFils de JacquesMasny
Procureur d'officeMasny  Indéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Manart Adrien Antoine   
Leclercq Marie Anne

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