Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24377
Cote 8B1/ | 24377 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Propriété, Réintégrande |
Année de début | 1678 |
Année de fin | 1679 |
Notes | Dossier de 32 pièces contenant deux inventaires, enquête, témoignages, sentences du bailliage d'Avesnes dont une sentence étendue, extrait des registres des procès verbaux des visites extaordinaires des offciers des eaux et forêts de Hainaut, répliques, actes de procuration, , plan de propriété, écrits de solutions des défendeurs,avertissemens et raisons de droit, requêtes des parties, sentence du bailliage d'Avesnes de 1668 utilisée au procès (liasse de documents collés à restaurer) |
Pièces remarquables | Plan d'une propriété |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Bailliage d'Avesnes
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Collart Jean | ||||
Et consorts | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Evraux Michel | Fermier des sieurs abbé et religieux de Liessies | |||
Abbé et religieux de Liessies | Liessies |