Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24354
Cote 8B1/ | 24354 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Rente |
Année de début | 1706 |
Année de fin | Non défini |
Notes | Dossier de 3 pièces (sans inventaire) : arrière-salvations du demandeur, contre arrière-salvations; la dernière pièce (une page) ne correspond pas à l'affaire. Les deux pièces de l'affaire sont cotées P et Q : le dossier est incomplet |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
L'office de la prévôté de Maubeuge
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Lerond (Le Rond) Pierre | Prévôt de La Buissière | La Buissière |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Durien Pierre | Vergnies |