Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24353

Cote 8B1/24353
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeBail
Année de début1700
Année de fin1701
NotesDossier volumineux de 57 pièces contenant des pièces liées à d'autres affaires (Pierre Duprès contre Jacques Despieres, Philippe Martin le maître des postes) et trois inventaires ; pour l'affaire Cuvelier contre Davril, il contient deux inventaires, requête de la demanderesse, défenses, répliques, dupliques, ordonnance de la gouvernance de Lille relative à la preuve, enquête, procuration, sentence de la gouvernance de Lille
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cuvelier Anselme Adrien Sieur de Canteleux et Quesnoy Censier à la cense d'Oresmieux àWieere (Viere - non localisé) Escobecques
Partie 2 - Qualité dans le procès: Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Davril JeanneVeuve de Pierre Denneulin  Attiches

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Cuvelier Anselme Adrien Sieur de Canteleux et Quesnoy Censier à la cense d'Oresmieux àWieere (Viere - non localisé) Escobecques
Partie 2 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Davril JeanneVeuve de Pierre Denneulin  Attiches

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