Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 24150
Cote 8B1/ | 24150 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Infraction. Duel |
Année de début | 1714 |
Année de fin | 1714 |
Notes | Dossier composé d'une vingtaine de pièces dont le réquisitoire à fins d'informer (16 mai 1714), l'information (22 mai 1714), le récollement (23 mai 1714), l'enquête faite par le comte de Boistel, commissaire des guerres et police des troupes qui tiennent garnison dans la ville de Bouchain (30 avril 1714), une lettre de Voisin adressée au Premier président Pollinchove exposant que comme les juges du conseil provincial de Valenciennes ont déjà instruit cette affaire le parlement doit arrêter les poursuites les laisser achever (28 mai 1714) |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Total de 1 résultat(s).
Nom |
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Flines (de) Jean François |
Juridictions
Première juridiction:
Parlement de Flandre (Cambrai)
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Poursuivant
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Procureur général du roi |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Accusés
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Vinzel (de Venzel) | Capitaine au régiment deLonguerue | |||
Le Blanc (Leblan) | Lieutenant au régiment de Longuerue |